Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction du conservatoire de musique et de danse de la commune de La Rochelle
2019.Tx.Pat.0197”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants📦
Brève description:
“Travaux de construction du conservatoire de musique et de danse de la commune de La Rochelle.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement fondations spéciales gros œuvre VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: L01.01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction spécialisés divers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: L01.01 Terrassement fondations spéciales gros œuvre VRD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façade pierres
Titre
Numéro d'identification du lot: L02.02
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres📦
Description du marché: L02.02 Façade pierres.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — murs rideaux
Titre
Numéro d'identification du lot: L02.03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: L02.03 Menuiseries extérieures — murs rideaux.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons plâtrerie — cloisons acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.01
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: L03.01 Cloisons plâtrerie — cloisons acoustiques.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds — faux plafonds phoniques
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Description du marché: L03.02 Faux plafonds — faux plafonds phoniques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieurs — habillage acoustique et parquets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.03
Description
Description du marché: L03.03 Menuiseries intérieurs — habillage acoustique et parquets bois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.04
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: L03.04 Revêtements de sols durs.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.05
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: L03.05 Revêtements de sols souples.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.06
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: L03.06 Serrurerie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: L03.07
Description
Description du marché: L03.07 Peinture.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO CFA sûreté sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: L04.01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: L04.01 Électricité CFO CFA sûreté sécurité.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CVC plomberie désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: L04.02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: L04.02 CVC plomberie désenfumage.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: L04.03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: L04.03 Élévateurs.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie machinerie plancher tentures
Titre
Numéro d'identification du lot: L05.01
Description
Description du marché: L05.01 Serrurerie machinerie plancher tentures.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils
Titre
Numéro d'identification du lot: L05.02
Description
Description du marché: L05.02 Fauteuils.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Audiovisuel éclairages scéniques
Titre
Numéro d'identification du lot: L05.03
Description
Description du marché: L05.03 Audiovisuel éclairages scéniques.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: L06.01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: L06.01 Mobilier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP concernant les lots:
— L01.01,
— L02.01,
— L02.02,
— L02.03,
— L03.01,
— L03.02,
— L03.03,
— L03.04,
— L03.06,
— L03.07,
— L04.01,
— L04.02.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la CDA de La Rochelle et subventions éventuelles. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-06
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: voir tableau figurant dans le règlement de consultation. Pour les lots concernés en l'absence d'échantillon l'offre sera considérée comme irrégulière. Numéro de la consultation: 2019.tx.pat.0197.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 128-311799 (2019-07-02)
Informations complémentaires (2019-07-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 128-311799
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-05 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-16 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-06 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-17 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 145-356197 (2019-07-25)