La ville de Cholet et l'agglomération du choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs affiches, brochures, dépliants, du Journal municipal, de leur Journal interne commun et pour l'impression de leur papier à en-tête et enveloppes avec logo. Ces prestations comprennent la fourniture de papier, l'impression, le façonnage et le brochage, ainsi que la livraison au distributeur.
Le règlement de consultation précise les modalités de remise d'échantillons.
Pour le lot nº 3: selon la destination du produit, le taux de TVA appliqué pourra être différent: l'article 298 octies du code général des impôts prévoit que les travaux de composition et d'impression des écrits périodiques sont soumis au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée, soit 10 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'impression 2020-2024 — groupement de commandes
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“La ville de Cholet et l'agglomération du choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs affiches, brochures, dépliants, du Journal...”
Brève description
La ville de Cholet et l'agglomération du choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs affiches, brochures, dépliants, du Journal municipal, de leur Journal interne commun et pour l'impression de leur papier à en-tête et enveloppes avec logo. Ces prestations comprennent la fourniture de papier, l'impression, le façonnage et le brochage, ainsi que la livraison au distributeur.
Le règlement de consultation précise les modalités de remise d'échantillons.
Pour le lot nº 3: selon la destination du produit, le taux de TVA appliqué pourra être différent: l'article 298 octies du code général des impôts prévoit que les travaux de composition et d'impression des écrits périodiques sont soumis au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée, soit 10 %.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de grandes affiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Impression de grandes affiches.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 17.2.2020, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 17.2.2020, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période de 1 an, soit pour une durée maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7...”
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7 jours calendaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de petites affiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Impression de petites affiches.
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel: 20 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7...”
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 20 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7 jours calendaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Impression de brochures.
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel: 105 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7...”
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 105 000,00 EUR HT.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande. Dans tous les cas, ce délai ne saurait être inférieur à 7 jours calendaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo.
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel: 45 000,00 EUR HT.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai maximum de 21 jours...”
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 45 000,00 EUR HT.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai maximum de 21 jours calendaires à compter de l'émission du bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Justificatifs demandés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-28
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La...”
Conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 211-516944 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Groupement de commandes — Ville/ADC Hôtel de Ville — rue Saint-Bonaventure — BP 32135”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Ville de Cholet et l'agglomération du Choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs affiches, brochures, dépliants, du journal...”
Brève description
La Ville de Cholet et l'agglomération du Choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs affiches, brochures, dépliants, du journal municipal, de leur journal interne commun et pour l'impression de leur papier à en-tête et enveloppes avec logo. Ces prestations comprennent la fourniture de papier, l'impression, le façonnage et le brochage, ainsi que la livraison au distributeur.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Engagement éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-516944
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V20013 / C20029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression de grandes affiches
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Westgraphy
Adresse postale: 8 rue de la Briquerie — ZI de Villegames
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V20014/C20030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression de petites affiches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Image communication impression
Adresse postale: boulevard du Cormier — BP 40345
Commune postale: Cholet
Code postal: 49303
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V20015/C20031
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression de brochures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V20016/C20032
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société S2l Facility
Adresse postale: 21 rue du Logis — ZA de la Brousse
Commune postale: Azay-le-Brûlé
Code postal: 79400
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“Avis d'appel à la concurrence envoyé le 28.10.2019 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
Lot...”
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 28.10.2019 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
Lot nº 1: montants maximaux annuels de 30 000 EUR HT pour la Ville et de 20 000 EUR HT pour l'ADC.
Lot nº 2: montants maximaux annuels de 10 000 EUR HT pour la Ville et de 10 000 EUR HT pour l'ADC.
Lot nº 3: montants maximaux annuels de 80 000 EUR HT pour la Ville et de 25 000 EUR HT pour l'ADC.
Lot nº 4: montants maximaux annuels de 25 000 EUR HT pour la Ville et de 20 000 EUR HT pour l'ADC.
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Source: OJS 2020/S 046-108850 (2020-03-02)