Travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon.
Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales:
— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m,
— Le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,
— la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-23	Avis de marché
2019-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 19-PVO-01
Brève description:

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon. Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales: — la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, — Le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions, — la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date limite de soumission: 2019-06-24 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-241336
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commandes d'une période de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 1 000 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon.

Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales:

— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m,

— Le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,

— la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoires centre-est, centre-nord et centre-sud de Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Territoires des périphéries nord et ouest
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 800 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 1 600 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Intitulé du lot: Territoires des périphéries est et sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 600 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoires centre-est, centre-nord et centre-sud de Lyon.

Territoires des périphéries nord et ouest.

Territoires des périphéries est et sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC1 — version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global moyen sur les 3 derniers exercices doit être d'au moins de:

— pour le lot 1: 500 000 EUR HT,

— pour le lot 2: 800 000 EUR HT,

— pour le lot 3: 300 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de réaliser des travaux comparables à ceux objets du marché appréciée notamment au regard d'au moins 4 références réalisées par nature au cours des 5 dernières années ou équivalent dont:

Pour le lot 1:

— 2 références de réalisation de murs de soutènement de hauteur 2 m en béton armé dont une en éléments préfabriqués et une en béton coulé en place et,

— 2 références de réalisation de murs en pierres naturelles.

Pour le lot 2:

— 1 référence de réalisation de murs de soutènement de hauteur 2 m en béton armé coulé en place et,

— 2 références de réalisation de murs en pierres naturelles dont au moins une avec parement en pierres sèches et,

— 1 référence de confortement de talus sur moins de 2 m par enrochements ou gabions.

Pour le lot 3:

— 2 références de confortement de talus sur moins de 2 m par enrochements ou gabions.

Références de travaux pour demande de qualifications FNTP:

Qualifications:

— IP FNTP 1131 «Ouvrages de technicité courante» et,

— IP FNTP 211 «Démolitions — par engin mécanique» et,

— IP FNTP 2321 «Travaux de terrassement courant — en milieu urbain» et,

— IP FNTP 237 «Protection et fixation des sols contre l'érosion» et,

— IP FNTP 7261 «Structures en maçonnerie — jointoiement ou rejointoiement de maçonnerie» et,

— IP FNTP 7263 «Structures en maçonnerie — reprise des maçonneries» ou équivalents.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 28-6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières.

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières et à l'article 3.7 du fascicule A du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: DUCV — DR — AF — ressources marchés voirie — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.

Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 19-PVO-01.

Transmissions des offres par voie électronique: conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 à R. 2132-14 CCP, et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique.

En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable.

Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis.

La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 27.7.2018.

Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.

Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde.

Ces plis sont:

— soit remis contre récépissé, de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00, les jours ouvrés, à l'adresse physique suivante: Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie, direction ressources — administratif finances — ressources marchés voirie, immeuble Le Clip — 8

— soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie, direction ressources — administratif finances — ressources marchés voirie, 20 rue du Lac, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2019/S 100-241336 (2019-05-23)

Avis d'attribution de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon. Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales: — la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, — le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions, — la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-490247
Se réfère à l'avis: 2019/S 100-241336
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 000 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres,

— le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,

Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme:…

… 500 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 000 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.

… 800 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 600 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Brève description:

Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de 13/17 soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 600 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation technique des chantiers
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la prise en compte de la réglementation, des contraintes et de la sécurité au droit du chantier
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Carrion TP
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Guintoli
Adresse postale: Chez Carrion TP, 29/31 rue des Tâches
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: NGE génie civil
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Nom: Deluermoz
Adresse postale: 1 rue de l'Antiquaille, CS 10052
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69321
Nom: Legros et cie
Adresse postale: Chez Deluermoz, 2433 avenue de l'Europe
Commune postale: Rilleux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: carrion tp
Adresse postale: 8, rue des Alpes
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché:

— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise).

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, Ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Source: OJS 2019/S 202-490247 (2019-10-15)

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