L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon.
Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales:
— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m,
— Le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,
— la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon
19-PVO-01”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de...”
Brève description
L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon.
Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales:
— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m,
— Le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,
— la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires centre-est, centre-nord et centre-sud de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation d'ouvrages en béton📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires centre-est, centre-nord et centre-sud de Lyon.
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, le renforcement de talus de faible...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commandes d'une période de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR HT. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commandes d'une période de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 1 000 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires des périphéries nord et ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires des périphéries nord et ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 800 000 EUR HT. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 800 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 1 600 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires des périphéries est et sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires des périphéries est et sud.
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, le renforcement de talus de faible...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 m, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR HT. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 600 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 — version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 — version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Le CA global moyen sur les 3 derniers exercices doit être d'au moins de:
— pour le lot 1: 500 000 EUR HT,
— pour le lot 2: 800 000 EUR HT,
— pour le lot 3:...”
Le CA global moyen sur les 3 derniers exercices doit être d'au moins de:
— pour le lot 1: 500 000 EUR HT,
— pour le lot 2: 800 000 EUR HT,
— pour le lot 3: 300 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Être en capacité de réaliser des travaux comparables à ceux objets du marché appréciée notamment au regard d'au moins 4 références réalisées par nature au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Être en capacité de réaliser des travaux comparables à ceux objets du marché appréciée notamment au regard d'au moins 4 références réalisées par nature au cours des 5 dernières années ou équivalent dont:
Pour le lot 1:
— 2 références de réalisation de murs de soutènement de hauteur 2 m en béton armé dont une en éléments préfabriqués et une en béton coulé en place et,
— 2 références de réalisation de murs en pierres naturelles.
Pour le lot 2:
— 1 référence de réalisation de murs de soutènement de hauteur 2 m en béton armé coulé en place et,
— 2 références de réalisation de murs en pierres naturelles dont au moins une avec parement en pierres sèches et,
— 1 référence de confortement de talus sur moins de 2 m par enrochements ou gabions.
Pour le lot 3:
— 2 références de réalisation de murs de soutènement de hauteur 2 m en béton armé dont une en éléments préfabriqués et une en béton coulé en place et,
— 2 références de confortement de talus sur moins de 2 m par enrochements ou gabions.
Références de travaux pour demande de qualifications FNTP:
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant:
Qualifications:
— IP FNTP 1131 «Ouvrages de technicité courante» et,
— IP FNTP 211 «Démolitions — par engin mécanique» et,
— IP FNTP 2321 «Travaux de terrassement courant — en milieu urbain» et,
— IP FNTP 237 «Protection et fixation des sols contre l'érosion» et,
— IP FNTP 7261 «Structures en maçonnerie — jointoiement ou rejointoiement de maçonnerie» et,
— IP FNTP 7263 «Structures en maçonnerie — reprise des maçonneries» ou équivalents.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 28-6 de l'acte d'engagement — cahier des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 28-6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières.
Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières et à l'article 3.7 du fascicule A du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DUCV — DR — AF — ressources marchés voirie — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.
“Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est...”
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 19-PVO-01.
Transmissions des offres par voie électronique: conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 à R. 2132-14 CCP, et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique.
En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable.
Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis.
La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 27.7.2018.
Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.
Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde.
Ces plis sont:
— soit remis contre récépissé, de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00, les jours ouvrés, à l'adresse physique suivante: Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie, direction ressources — administratif finances — ressources marchés voirie, immeuble Le Clip — 8 étage, 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon,
— soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie, direction ressources — administratif finances — ressources marchés voirie, 20 rue du Lac, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 100-241336 (2019-05-23)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Personne de contact:
“Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de...”
Brève description
L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien spécialisé et de génie civil de technicité courante sur les ouvrages d'art de la Métropole de Lyon.
Partie intégrante de la politique d'entretien des ouvrages d'art, ces travaux comprennent comme prestations principales:
— la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres,
— le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions,
— la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de faible...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation technique des chantiers
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la prise en compte de la réglementation, des contraintes et de la sécurité au droit du chantier”
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR (HT). Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 500 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 000 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 800 000 EUR (HT). Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 800 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 1 600 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.
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Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de 13/17 soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment la création ou la réparation des murs de 13/17 soutènement de hauteur inférieure à 2 mètres, le renforcement de talus de faible hauteur par enrochement ou gabions et la reprise des équipements de superstructure des ouvrages.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR (HT). Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 300 000 EUR (HT). Montant maximum période ferme: 600 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241336
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-500
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoires centre-est, centre-nord et centre-sud de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Carrion TP
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Guintoli
Adresse postale: Chez Carrion TP, 29/31 rue des Tâches
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Le contractant est une PME
Nom: NGE génie civil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-501
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoires des périphéries nord et ouest
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Deluermoz
Adresse postale: 1 rue de l'Antiquaille, CS 10052
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69321
Nom: Legros et cie
Adresse postale: Chez Deluermoz, 2433 avenue de l'Europe
Commune postale: Rilleux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-502
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoires des périphéries Est et Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: carrion tp
Adresse postale: 8, rue des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole...”
Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, Ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Source: OJS 2019/S 202-490247 (2019-10-15)