Travaux d'entretien et de maintenance du patrimoine de Maisons et Cités

Maisons et cités (59)

Travaux d'entretien et de maintenance du patrimoine de Maisons et Cités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-12	Avis de marché
2019-04-15	Informations complémentaires
2019-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description: Travaux d'entretien et de maintenance du patrimoine de Maisons et Cités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-174414
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3. La valeur estimée du marché est donnée pour une année.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 336 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Couverture fumisterie tubage, secteur 1 Bruaysis
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 760 par an pour la totalité du lot.

Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible tacitement 2 fois 12 mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1

Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est multi-attributaires.

Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.

La valeur estimée du marché est donnée pour une année.

Intitulé du lot: Dépannage toiture, secteur 4 Douaisis
Numéro du lot: 9
Brève description:

Dépannage toiture, secteur 4 Douaisis.

Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 13 par an pour la totalité du lot.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.

Intitulé du lot: Dépannage toiture, secteur 5 Valenciennois
Numéro du lot: 10
Brève description:

Dépannage toiture, secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 25 par an pour la totalité du lot.

Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est multi attributaires.

Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur du Bruaysis.

Secteur du Douaisis.

Secteur du Valenciennois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'il n'est pas permis pour un candidat de se présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidats en redressement judiciaire devront produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juin 2020 ou juin 2021 selon décision du pouvoir adjudicateur de renouveler ou non le marché.

Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.

L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.

Le présent accord-cadre fait suite à un précédent appel d'offres ouvert (dossier n

Tous les lots de cet appel d'offres ont été attribués à l'exception des lots n

Le présent appel d'offres concerne donc la reconsultation de ces 3 lots.

L'accord-cadre est multi-attributaires dans les conditions mentionnées dans la rubrique «lots». Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire pour une même nature de travaux, en tenant compte des lots éventuellement déjà attribués dans le cadre de l'appel d'offres initial, est fixé à:

— lots 1 à 5 couverture, fumisterie, tubage: 3,

— lots 6 à 10 dépannage toiture: 3.

Cependant, un candidat qui se verra attribuer un secteur dans le lot couverture — fumisterie — tubage ne pourra être attributaire du lot dépannage toiture sur ce même secteur et réciproquement. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte, pour l'application de cette disposition, des marchés déjà attribués dans le cadre de l'appel d'offres initial.

La référence du dossier pour la présente consultation est le 19S0022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).

Le numéro de téléphone du TGI est le +33 320783333.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 074-174414 (2019-04-12)

Informations complémentaires (2019-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 167 rue des Foulons — CS 60049

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180106
Se réfère à l'avis: 2019/S 074-174414
Numéro JO-S: 76

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 076-180106 (2019-04-15)

Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 871 308 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608227
Numéro JO-S: 247

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Michel Deleserre
Adresse postale: 170 bis route Nationale
Commune postale: Sailly-Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 529 915 EUR 💰
Nom: Ballenghien et Fils
Adresse postale: 1 bis rue des Acacias
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 72 684 EUR 💰
Nom: SN Hottin
Adresse postale: 24 rue Louise Michel
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Valeur totale du marché: 89 752 EUR 💰
50 944 EUR 💰
Nom: Bellenghien et Fils
Valeur totale du marché: 128 012 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le présent accord-cadre fait suite à un précédent appel d'offres ouvert (Dossier nº 18S0040 - avis JOUE 2018/S 140-319329 du 19.7.2018) composé de 40 lots répartis par secteur géographique et par nature de travaux.

Tous les lots de cet appel d'offres ont été attribués à l'exception des lots nº 1, 9 et 10 qui ont été déclarés infructueux.

— lots 1 à 5 couverture fumisterie tubage: 3,

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Source: OJS 2019/S 247-608227 (2019-12-19)

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