Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien du patrimoine
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description: Travaux d'entretien du patrimoine.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — gros œuvre — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPh sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Description du marché:
“Travaux de terrassement, VRD, réalisation d'ouvrages en béton armé, travaux de maçonnerie, pose d'enduits, pose de dallage, pavage et clôtures, démolition...”
Description du marché
Travaux de terrassement, VRD, réalisation d'ouvrages en béton armé, travaux de maçonnerie, pose d'enduits, pose de dallage, pavage et clôtures, démolition et sciage d'ouvrages.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.
La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera...”
Informations complémentaires
Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.
La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — zinguerie — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de garnissage et de pose de gouttières📦
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Description du marché:
“Travaux de zinguerie, de couverture (tuiles terre cuite ou béton), pose de bardeaux bitumineux, pose de châssis de toit, isolation de combles, travaux de...”
Description du marché
Travaux de zinguerie, de couverture (tuiles terre cuite ou béton), pose de bardeaux bitumineux, pose de châssis de toit, isolation de combles, travaux de charpente, d'étanchéité, réalisation de relevés, pose de lanternaux, et équipements de sécurité en toiture.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de l'OPh.
La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Travaux de peinture, pose de revêtement plastique épais, réalisation d'imperméabilité de façades, d'isolation thermique par l'extérieur et travaux accessoires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries, réalisation d'ouvrages en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 22/1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: Travaux de menuiseries, volets, révision des fermetures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — portes de hall
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Ferrage📦
Description du marché:
“Travaux d'adaptation et réparation de portes de hall, réalisation d'ouvrages métalliques, remplacement de boîtes à lettres.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — sols souples — carrelages et plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Travaux de pose de revêtements de sols souples, de revêtements carrelés sols et murs, travaux de peinture, de revêtements muraux, de plâtrerie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie, pose d'appareils sanitaires, cumulus, radiateurs, chaudières et divers travaux associés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché:
“Fourniture et pose d'équipements de VMC privative et collective, création d'installations” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de boutons poussoirs, interrupteurs, de points lumineux et pièces de commande. Installation de minuteries, de tableaux d'abonnés, câblage...”
Description du marché
Fourniture et pose de boutons poussoirs, interrupteurs, de points lumineux et pièces de commande. Installation de minuteries, de tableaux d'abonnés, câblage électrique. Interventions sur d'interphonie: fourniture et pose d'équipements.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Travaux de plâtrerie, pose de cloisons, isolation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cette preuve peut être apportée par tout moyen et sous quelque forme que ce soit,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cette preuve peut être apportée par tout moyen et sous quelque forme que ce soit,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPH.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— par références illustrées, commentées et chiffrées sur les 5 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération,
— par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— par références illustrées, commentées et chiffrées sur les 5 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération,
— par certificats de qualifications professionnelles,
— par effectifs moyens annuels du candidat.
Tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPH.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En cas de besoin récurrent, l'avis serait publié au cours du 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance nº 018-1074 du 26.11.2018 et décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH:
Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean — fax: +33 383857169
Courriel: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci. La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: ww.omhgrandnancy.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne»).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 201-487552 (2019-10-14)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 32 rue Saint Léon
Téléphone: +33 383857101📞
Courrier électronique: cgrandjean@omhgrandnancy.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants faibles.
Description
Informations complémentaires:
“Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera...”
Informations complémentaires
Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.
La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est effet susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 201-487552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 6E20
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Électricité — courants faibles
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Energie Systemes
Commune postale: Heillecourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 et décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH: Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean — fax: +33 383857169/courriel: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci.
La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-060562 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 4E20
Numéro d'identification du lot: 22/1
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Norba Lorraine
Commune postale: Richarmenil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance n2018-1074 du 26.11.2018 et décret n2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH: Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandhjean — fax: +33 383857169/courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci.
La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et «Tarn et Garonne»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-060563 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 5E20
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Peinture — sols souples — carrelages et plâtrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lagarde et Meregnani
Commune postale: Maxeville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 et décret n 2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH: Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean — fax: +33 383857169/courriel: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci.
La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et «Tarn-et-Garonne»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-060564 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 3E20
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Couverture — zinguerie — étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Toiture Lorraine
Commune postale: Ville-en-Vermois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2020/S 027-060565 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 7E20
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Traitement des façades
Nom et adresse du contractant
Nom: Empx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2020/S 027-060566 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Description du marché:
“Travaux d'adaptation et réparation de portes de hall, réalisation d'ouvrages métalliques, remplacement de boites à lettres.”
Informations complémentaires:
“Marché sur accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera...”
Informations complémentaires
Marché sur accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.
La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est effet susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 10S20
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Serrurerie — portes de hall
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie Philippe Homant
Commune postale: Malzeville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance n2018-1074 du 26.11.2018 et décret n2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service Marchés de l'oph:Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjeu — fax: +33 383857169/courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci.
La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et «Tarn et Garonne»).
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Source: OJS 2020/S 027-060567 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2020/S 027-060568 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 11S20
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Maçonnerie — gros œuvre — VRD
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage construction
Commune postale: Maxéville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est...”
Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.
Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance n2018-1074 du 26.11.2018 et décret n2018-1075 du 3.12.2018.
Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.
Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.
Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr
Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH: Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean — fax: +33 383857169/courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci.
La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la...”
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— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu’à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn et Garonne»).
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Source: OJS 2020/S 030-069136 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Description du marché:
“Travaux de plomberie, pose d'appareils sanitaires, cumulus, radiateurs, chaudières et divers travaux associés.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 12S20
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Plomberie — chauffage
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpis
Commune postale: Épinal
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2020/S 030-069138 (2020-02-10)