Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8, 9, 10, 17, 18 et 19 arrondissements en 2 lots séparés
Ville de Paris
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8, 9, 10, 17, 18 et 19 arrondissements en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-25 | Avis de marché |
| 2019-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 2019V12077890
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Service des affaires juridiques et financières - bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats, 103 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-145427
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Arrondissements 8, 9, 10 et 19
Numéro du lot: 1
Brève description: Arrondissements 8, 9, 10 et 19.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Arrondissements 17 et 18.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimé DC1, imprimé DC2.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 063-145427 (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 2019V12077890
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Service des affaires juridiques et financières - bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats, 103 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-145427
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 495 000 EUR HT et un seuil maximum de 2 000 000 EUR HT pour une durée de 24 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Arrondissements 8, 9, 10 et 19
Numéro du lot: 1
Brève description: Arrondissements 8, 9, 10 et 19.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
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Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 495 000 EUR HT et un seuil maximum de 2 000 000 EUR HT pour une durée de 24 mois.
Intitulé du lot: Arrondissements 17 et 18
Numéro du lot: 2
Brève description: Arrondissements 17 et 18.
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 550 000 EUR HT et un seuil maximum de 2 300 000 EUR HT pour une durée de 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimé DC1, imprimé DC2.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant la date, le lieu et le montant des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés à bonne fin.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées dans les articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause de promotion de la diversité détaillée à l'article 1.4.3 du RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après sa conclusion, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 063-145427 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des affaires juridiques et financières — bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 103 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551098
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-145427
Numéro JO-S: 225
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Pertinence de la procédure mise en œuvre pour faciliter l'insertion au sein de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@dubrac.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Entreprise de Travaux Fayolle et Fils SAS
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité — CS 30009
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Courrier électronique: etudes-fayolle@fayolle.eu 📧
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 225-551098 (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des affaires juridiques et financières — bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 103 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551098
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-145427
Numéro JO-S: 225
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Pertinence de la procédure mise en œuvre pour faciliter l'insertion au sein de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@dubrac.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Entreprise de Travaux Fayolle et Fils SAS
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité — CS 30009
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Courrier électronique: etudes-fayolle@fayolle.eu 📧
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après sa conclusion, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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