Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8, 9, 10, 17, 18 et 19 arrondissements en 2 lots séparés

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8, 9, 10, 17, 18 et 19 arrondissements en 2 lots séparés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-25 Avis de marché
2019-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Service des affaires juridiques et financières - bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats, 103 avenue de France”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.paris.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les 8, 9, 10, 17, 18 et 19 arrondissements en...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts parisiens situés dans les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Arrondissements 8, 9, 10 et 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché: Arrondissements 8, 9, 10 et 19.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 495 000 EUR HT et un seuil maximum de 2 000 000 EUR HT pour une durée de 24 mois.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Arrondissements 17 et 18
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Arrondissements 17 et 18.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 550 000 EUR HT et un seuil maximum de 2 300 000 EUR HT pour une durée de 24 mois.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Imprimé DC1, imprimé DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; liste des travaux...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées dans les articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-09 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché comporte une clause de promotion de la diversité détaillée à l'article 1.4.3 du RC.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 063-145427 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Service des affaires juridiques et financières — bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 103 avenue de France”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la procédure mise en œuvre pour faciliter l'insertion au sein de l'entreprise”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-145427

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20191230026800
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: arrondissements 8, 9, 10 et 19
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@dubrac.com 📧
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20191230026900
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: arrondissements 17 et 18
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise de Travaux Fayolle et Fils SAS
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité — CS 30009
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Courrier électronique: etudes-fayolle@fayolle.eu 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 225-551098 (2019-11-18)