Avis de marché (2019-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 20TV01-elagage
Brève description:
“Travaux d'entretien des plantations d'alignement sur voirie, espaces publics et jardins publics sur le territoire de la commune de Sceaux.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date limite de soumission: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443421
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2019/S 182-443421 (2019-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-12-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'entretien des plantations d'alignement sur voirie, espaces publics et jardins publics sur le territoire de la Commune de Sceaux.”
Total value of the procurement: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620813
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-443421
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“L'accord-cadre a été notifié le 17.12.2019. Les pièces du contrat sont communicables dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite...”
L'accord-cadre a été notifié le 17.12.2019. Les pièces du contrat sont communicables dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite adressée à la ville-service de la commande publique — 122 rue Houdan 92330. La durée de l'accord-cadre se confond avec le délai d'exécution indiqué à l'acte d'engagement, elle est de 4 ans ferme du 1.1.2012 au 31.12.2023.
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Source: OJS 2019/S 250-620813 (2019-12-24)