Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts et des espaces naturels (années 2020-2023)”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations de service pour l'entretien d'espaces verts pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montaigu-Vendée.
Description du marché:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur nord pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est établi pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 et est reconductible 3 fois tacitement pour une durée totale de marché pouvant...”
Description des renouvellements
Le présent marché est établi pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 et est reconductible 3 fois tacitement pour une durée totale de marché pouvant donc aller jusqu'à 4 années. En cas de non-reconduction, une décision expresse du pouvoir adjudicateur sera adressée au titulaire au moins 2 mois avant l'échéance de celui-ci.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur est pour la Ville de Montaigu-Vendée.”
Description des renouvellements:
“Le présent marché est établi pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois tacitement pour une durée totale de marché...”
Description des renouvellements
Le présent marché est établi pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible 3 fois tacitement pour une durée totale de marché pouvant donc aller jusqu'à 4 années. En cas de non-reconduction, une décision expresse du pouvoir adjudicateur sera adressée au titulaire au moins 2 mois avant l'échéance de celui-ci.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur sud pour la Ville de Montaigu-Vendée.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts secteur ouest (lot réservé travailleurs handicapés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur ouest pour la Ville de Montaigu Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest...”
Description du marché
Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur ouest pour la Ville de Montaigu Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Ces prestations seront confiées à un ESAT ou une EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.
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Informations complémentaires:
“Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés...”
Informations complémentaires
Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la Prairie de la Migeonnière et de la Maison de la Rivière
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de service pour l'entretien d'espaces verts: Prairie de la Migeonnière et Maison de la Rivière pour la Ville de Montaigu-Vendée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21
12:15 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 24099468 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 24099468 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 248-614633 (2019-12-20)
Informations complémentaires (2020-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 251489492📞
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 248-614633
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur nord
Nouvelle valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur sud
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur est
Nouvelle valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur ouest
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur sud
Nouvelle valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur nord
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur ouest (lot réservé travailleurs handicapés)
Nouvelle valeur
Texte: Entretien des espaces verts secteur est (lot réservé travailleurs handicapés)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur nord pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Nouvelle valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur sud pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur est pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Nouvelle valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur ouest pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur ouest pour la Ville de Montaigu-Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest...”
Texte
Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur ouest pour la Ville de Montaigu-Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Ces prestations seront confiées à un ESAT ou une EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.
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Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur est pour la Ville de Montaigu-Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur est a...”
Texte
Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur est pour la Ville de Montaigu-Vendée. Ce lot: entretien des espaces verts secteur est a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Ces prestations seront confiées à un ESAT ou une EA sous la forme de prestations d'insertion visant à accompagner et à remobiliser par le travail des personnes en situation de handicap.
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Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés...”
Texte
Ce lot: entretien des espaces verts secteur ouest est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
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Texte:
“Ce lot: entretien des espaces verts secteur est est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés...”
Texte
Ce lot: entretien des espaces verts secteur est est un marché réservé. Il a pour objet l'insertion sociale et professionnelle de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur sud pour la Ville de Montaigu-Vendée.” Nouvelle valeur
Texte:
“Prestations de service pour l'entretien des espaces verts secteur nord pour la Ville de Montaigu-Vendée.”
Source: OJS 2020/S 004-005523 (2020-01-03)