Lot 1: voiries et réseaux d'assainissement:
— variante 1: moins-value pour la réutilisation des mâchefers,
— variante 2: moins-value pour le traitement du fond de forme au mélange chaux + liant hydraulique,
— PSE 1: fourniture et mise en œuvre de terre végétale,
— PSE 2: moins-value pour la réalisation des accès par les acquéreurs,
— PSE 3: moins-value concernant le tas de terre au niveau du lot 18,
— PSE 4: raccordement eu de la propriété Mercadier,
— PSE 5: moins-value pour remplacement du réseau pluvial par un fossé entre R08 et R12.
Lot 2: réseaux secs et réseau d'eau potable:
— PSE 1: raccordement télécom de la propriété Mercadier,
— PSE 2: fourniture des luminaires,
— PSE 3: alimentation en gaz (tranchée uniquement).
Lot 3: espaces verts:
— PSE 1: garantie de reprise et entretien des espaces verts et des plantations sur 2 ans,
— PSE 2: nettoyage des zones d'espaces verts — travaux différés,
— PSE 3: fourniture et pose d'une lisse bois en bordure de fosses T.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement du lotissement Eris dans la zone artisanale Pompignal à Miremont
tvx/eris”
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains📦
Brève description:
“Lot 1: voiries et réseaux d'assainissement:
— variante 1: moins-value pour la réutilisation des mâchefers,
— variante 2: moins-value pour le traitement du...”
Brève description
Lot 1: voiries et réseaux d'assainissement:
— variante 1: moins-value pour la réutilisation des mâchefers,
— variante 2: moins-value pour le traitement du fond de forme au mélange chaux + liant hydraulique,
— PSE 1: fourniture et mise en œuvre de terre végétale,
— PSE 2: moins-value pour la réalisation des accès par les acquéreurs,
— PSE 3: moins-value concernant le tas de terre au niveau du lot 18,
— PSE 4: raccordement eu de la propriété Mercadier,
— PSE 5: moins-value pour remplacement du réseau pluvial par un fossé entre R08 et R12.
Lot 2: réseaux secs et réseau d'eau potable:
— PSE 1: raccordement télécom de la propriété Mercadier,
— PSE 2: fourniture des luminaires,
— PSE 3: alimentation en gaz (tranchée uniquement).
Lot 3: espaces verts:
— PSE 1: garantie de reprise et entretien des espaces verts et des plantations sur 2 ans,
— PSE 2: nettoyage des zones d'espaces verts — travaux différés,
— PSE 3: fourniture et pose d'une lisse bois en bordure de fosses T.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie et réseaux d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Travaux de voirie et des réseaux d'assainissement des eaux usées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux secs et réseau d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux pour réseaux secs (électricité, télécommunication, fibre, éclairage, etc.) réseaux d'eau potable.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plantations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-06
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CCBA.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cc-bassinauterivain.fr/marches-publics/ — Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://cc-bassinauterivain.fr/marches-publics/
Utiliser le profil acheteur pour toute question et pour le dépôt des propositions techniques et financières. Copie de sauvegarde sous format papier ou sur support physique électronique. Visite sur site organisée le 15.10.2019 (14:00) (rendez-vous au rond-point à proximité de l'opération).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 192-465400 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CC du bassin Auterivain Haut Garonnais
Adresse postale: RD 820 ZI Robert Lavigne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: voiries et réseaux d'assainissement:
— variante 1: moins-value pour la réutilisation des mâchefers,
— variante 2: moins-value pour le traitement du...”
Brève description
Lot 1: voiries et réseaux d'assainissement:
— variante 1: moins-value pour la réutilisation des mâchefers,
— variante 2: moins-value pour le traitement du fond de forme au mélange chaux + liant hydraulique,
— PSE 1: fourniture et mise en œuvre de terre végétale,
— PSE 2: moins-value pour la réalisation des accès par les acquéreurs,
— PSE 3: moins- value concernant le tas de terre au niveau du lot 18,
— PSE 4: raccordement EU de la propriété Mercadier,
— PSE 5: moins-value pour remplacement du réseau pluvial par un fossé entre R08 et R12.
Lot 2: réseaux secs et réseau d'eau potable:
— PSE 1: raccordement télécom de la propriété Mercadier,
— PSE 2: fourniture des luminaires,
— PSE 3: alimentation en gaz (tranchée uniquement).
Lot 3: espaces verts:
— PSE 1: garantie de reprise et entretien des espaces verts et des plantations sur deux ans - — PSE 2: nettoyage des zones d'espaces verts — travaux différés,
— PSE 3: fourniture et pose d'une lisse bois en bordure de fosses T.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500716.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux pour réseaux secs (électricité, télécommunication, fibre,éclairage, etc) réseaux d'eau potable.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-465400
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie et réseaux d'assainissement
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Jean Lefebvre Midi Pyrénées
Adresse postale: ZI de Vic — 1 rue de la Production — BP 12142
Commune postale: Castanet Tolosan Cedex
Code postal: 31321
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338318.71 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réseaux secs et réseau d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Ouest Réseaux
Adresse postale: 26 rue des Treilles — ZAC des Serres
Commune postale: Noe
Code postal: 31410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Becanne SAS Environnement & Services
Adresse postale: 172 chemin des Garrigues
Commune postale: Issus
Code postal: 31450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 398 💰
“Les marchés ont été signés le 13.12.2019. Les dossiers de marchés sont consultables sur prise de rendez-vous au +33 561509900 du lundi au vendredi de 9:00 à...”
Les marchés ont été signés le 13.12.2019. Les dossiers de marchés sont consultables sur prise de rendez-vous au +33 561509900 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Source: OJS 2019/S 247-608260 (2019-12-19)