Travaux d'aménagement de la voirie, des espaces publics et des réseaux divers dans le cadre du pôle d'échange multimodal de la gare d'Auray et des aménagements urbains associés — Lot 1: VRD

Auray Quiberon Terre Atlantique

Les travaux, objet de la présente consultation, concernent le lot n 1 «VRD» dans le cadre des travaux d'aménagement de la voirie, des espaces publics et des réseaux divers du pôle d'échange multimodal de la gare d'Auray et des aménagements urbains associés (Zones nord et sud).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Auray Quiberon Terre Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2019-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: AQTA_FORM_2019_06
Brève description: Les travaux, objet de la présente consultation, concernent le lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Auray Quiberon Terre Atlantique
Adresse postale: Communauté de communes — espace Tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, BP 70 447
Code postal: 56404
Commune postale: Auray Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.auray-quiberon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@auray-quiberon.fr 📧
Téléphone: +33 297291869 📞
Fax: +33 297291868 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-348784
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Représentants du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 028 000 EUR 💰
Brève description:

Les travaux du lot n

Zone sud:

— aménagement zone parking sud,

— aménagement gare routière avec voie d'accès à la base SNCF réseaux,

— réalisation abris vélo,

— aménagement parvis autour des nouveaux bâtiments voyageurs (BV) et devant l'ancien Bâtiment voyageurs (BV) et la voirie attenante.

Zone nord:

— création d'une zone de parking,

— création d'une zone d'arrêt bus,

— création d'une voirie.

Les détails quantitatifs estimatifs, propres à chacune des zones, détaillent les quantités prévues.

L'entreprise devra être qualifiée en «sous-section 3 et 4» pour les travaux de retrait amiante, conformément au décret du 4.5.2012 complété par le décret modificatif n

Valeur estimée hors TVA: 6 028 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare d'Auray — place Raoul Dautry — 56400 Auray.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire DC1 ou forme libre).

En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; cas visés dans le formulaire DC1 édité par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances accessible sur le site internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Toutefois, conformément à l'article R. 2144-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur n'exigera que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas relever d'un motif d'exclusion de la procédure de passation du marché.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— pour le lot n

Situation économique et financière:

Dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation de la capacité économique et financière des candidats, le pouvoir adjudicateur exige les renseignements ou documents justificatifs suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessus, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation des capacités techniques et professionnelles des candidats, le pouvoir adjudicateur exige les renseignements ou documents suivants:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante (article R. 4412-117 du code du travail).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: rue du Danemark, 56 400 Auray.
Informations complémentaires: Représentants du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché de travaux engagé selon la procédure d'appel d'offres ouvert dans le cadre des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1

Durée du marché. Délais d'exécution:

Le délai maximal d'exécution des travaux prévus au titre du lot n

Au sein de ce délai global d'exécution, le pouvoir adjudicateur a défini 3 délais partiels d'exécution distincts pour 3 parties d'ouvrage faisant l'objet d'une réception partielle afin de permettre leur prise de possession par le maître d'ouvrage avant l'achèvement de l'ensemble des travaux:

— parking longue durée sud (124 places) et de sa voie d'accès: 24 semaines,

— parking courte durée sud (64 places): 14 semaines,

— gare routière zone sud: 26 semaines.

Ces délais pourront être fractionnés à l'initiative du maître d'œuvre.

Cautionnement et garanties exigées:

Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte, conformément à l'article R. 2191-33 du CCP. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1

Une avance d'un montant de 5 % du montant (TTC) du marché, calculée selon les modalités prévues au CCAP, pourra être accordée, sous réserve de la constitution d'une garantie à 1

Les prix sont révisables selon les dispositions précisées au CCAP.

Les paiements seront réalisés par virement administratif. Le délai global de paiement des avances, soldes et indemnités est fixé à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du CCP.

Le marché sera conclu dans l'unité monétaire suivante: Euros.

Conformément à l'article R. 2192-12 du CCP, le point de départ du délai global de paiement des acomptes mensuels est la date de réception du projet de décompte par le maître d'œuvre. Le point de départ du délai global de paiement du solde est la date de réception du projet de décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.

Le défaut de paiement dans le délai indiqué à l'article précédent fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Conformément à l'article R. 2192-31 du CCP, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR conformément à l'article D. 2192-35 du CCP.

Financement public: les travaux seront payés par la Communauté de commues Auray Quiberon Terre Atlantique et des subventions.

Les candidats pourront se présenter en candidat unique ou en groupement.

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune condition en ce qui concerne la composition des éventuels groupements (cf. art 3.2.6 du règlement de consultation (RPC)).

Visite obligatoire prévue uniquement aux dates suivantes: 26.7.2019, 3.9.2019 et 17.9.2019 (cf. art 10 du RPC).

Modalités de transmission des offres électroniques et de signature des pièces (cf. art 5 du RPC).

Les candidats sont informés que la communauté de communes sera fermée le 16.8.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure d'appel d'offres pourra faire l'objet:

— d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— d'un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours,

— le requérant est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire un recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-delà d'un délai de 4 ans à compter du 1

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 142-348784 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux, objet de la présente consultation, concernent le lot 1 «VRD» dans le cadre des travaux d'aménagement de la voirie, des espaces publics et des réseaux divers du pôle d'échange multimodal de la gare d'Auray et des aménagements urbains associés (Zones Nord et Sud).

Valeur totale du marché: 4116407.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté de communes — espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, BP 70 447

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-531776
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-348784
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Marché de travaux engagé selon la procédure d'appel d'offres ouvert dans le cadre des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique (CCP).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux du lot nº 1 portent sur:

— zone sud:

—— aménagement zone parking sud,

—— aménagement gare routière avec voie d'accès à la base SNCF réseaux,

—— réalisation abris vélo,

—— aménagement parvis autour des nouveaux Bâtiments voyageurs (BV) et devant l'ancien Bâtiment voyageurs (BV) et la voirie attenante,

— zone nord:

—— création d'une zone de parking,

—— création d'une zone d'arrêt bus,

—— création d'une voirie.

Les détails quantitatifs estimatifs, propres à chacune des zones, détaillent les quantités prévues. L'entreprise devait être qualifiée en «sous-section 3 et 4» pour les travaux de retrait amiante, conformément au décret du 4.5.2012 complété par le décret modificatif nº 2013-594 du 5.7.13 relatif aux risques d'exposition à l'amiante.

Informations complémentaires:

Marché de travaux engagé selon la procédure d'appel d'offres ouvert dans le cadre des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique (CCP).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Mandataire Colas centre Ouest Vannes
Adresse postale: rue Duténos Le Verger — ZI du Prat — CS 72310
Commune postale: Vannes
Code postal: 56008
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: Cotraitant Atlantic Paysages
Adresse postale: chemin de Kerbois — BP 50124
Commune postale: Auray Cedex
Code postal: 56401
Valeur totale du marché: 4116407.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au service commande publique de la CC Auray Quiberon Terre Atlantique à l'adresse suivante: marches.publics@auray-quiberon.fr — La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. La consultation du marché se déroulera, sur rendez-vous, (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 du lundi au jeudi et de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 le vendredi à l'adresse indiquée au point I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans 1 délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours,

— le requérant est recevable à former 1 recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire 1 recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-delà d'un délai de 4 ans à compter du 1

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 contour de la Motte, CS 44416,
Source: OJS 2019/S 217-531776 (2019-11-06)

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