Transports scolaires 2019
Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun — 12 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-11 | Avis de marché |
| 2019-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: Jp - 19033
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178264
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: S/8 — secondaire Coubon
Numéro du lot: 1
Brève description: S8 Secondaire Coubon.
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: P7/P19 — primaire de Chaspuzac et Vergezac
Numéro du lot: 2
Brève description: P7/P19 Primaire de Chaspuzac et Vergezac.
Intitulé du lot: A4/P2 — secondaire et primaire de Bains
Numéro du lot: 3
Brève description: A4/92 Secondaire et primaire de Bains.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: A6/P6 — secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Numéro du lot: 4
Brève description: A6/P6 Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac.
Intitulé du lot: S37 — secondaire de Monlet
Numéro du lot: 5
Brève description: S37 Secondaire de Monlet.
Intitulé du lot: P43 — primaire de Mézères
Numéro du lot: 6
Brève description: P43 Primaire de Mézères.
Intitulé du lot: P45/S46 — primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Numéro du lot: 7
Brève description: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: P48 — primaire de Rosières
Numéro du lot: 8
Brève description: P48 Primaire de Rosières.
Intitulé du lot: P49 — primaire de Rosières
Numéro du lot: 9
Brève description: P49 Primaire de rosières.
Intitulé du lot: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp
Numéro du lot: 10
Brève description: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp.
Intitulé du lot: PS52 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Numéro du lot: 11
Brève description: PS52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS59 — primaire et secondaire de Craponne
Numéro du lot: 12
Brève description: PS59 Primaire et secondaire de Craponne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 471043729 📞
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 075-178264 (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: Jp - 19033
Brève description:
Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun — 12 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-178264
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: S/8 — secondaire Coubon
Numéro du lot: 1
Brève description: S8 Secondaire Coubon.
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: P7/P19 — primaire de Chaspuzac et Vergezac
Numéro du lot: 2
Brève description: P7/P19 Primaire de Chaspuzac et Vergezac.
Intitulé du lot: A4/P2 — secondaire et primaire de Bains
Numéro du lot: 3
Brève description: A4/92 Secondaire et primaire de Bains.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: A6/P6 — secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Numéro du lot: 4
Brève description: A6/P6 Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac.
Intitulé du lot: S37 — secondaire de Monlet
Numéro du lot: 5
Brève description: S37 Secondaire de Monlet.
Intitulé du lot: P43 — primaire de Mézères
Numéro du lot: 6
Brève description: P43 Primaire de Mézères.
Intitulé du lot: P45/S46 — primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Numéro du lot: 7
Brève description: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: P48 — primaire de Rosières
Numéro du lot: 8
Brève description: P48 Primaire de Rosières.
Intitulé du lot: P49 — primaire de Rosières
Numéro du lot: 9
Brève description: P49 Primaire de rosières.
Intitulé du lot: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp
Numéro du lot: 10
Brève description: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp.
Intitulé du lot: PS52 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Numéro du lot: 11
Brève description: PS52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS59 — primaire et secondaire de Craponne
Numéro du lot: 12
Brève description: PS59 Primaire et secondaire de Craponne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 471043729 📞
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 075-178264 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1111194.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-508316
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-178264
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: S/8 — Secondaire Coubon
P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
S37 — Secondaire de Monlet
Brève description: S 37 Secondaire de Monlet.
Intitulé du lot: P43 — Primaire de Mézères
Brève description: P 43 Primaire de Mézères.
Intitulé du lot: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Brève description: P 45/S46 Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Intitulé du lot: P48 — Primaire de Rosières
P49 — Primaire de Rosières
Brève description: P49 Primaire de Rosières.
Intitulé du lot: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Brève description: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Brève description: PS 52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Brève description: PS 59 Primaire et secondaire de Craponne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 273818.58 EUR 💰
Nom: SARL Jammes Yves
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Vergezac
Valeur totale du marché: 143 115 EUR 💰
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Valeur totale du marché: 193380.48 EUR 💰
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Valeur totale du marché: 90771.40 EUR 💰
72308.64 EUR 💰
60924.24 EUR 💰
Nom: Autocars Gounon
Adresse postale: route de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Valeur totale du marché: 64917.16 EUR 💰
53251.44 EUR 💰
86 946 EUR 💰
71761.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 208-508316 (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1111194.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-508316
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-178264
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: S/8 — Secondaire Coubon
P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
S37 — Secondaire de Monlet
Brève description: S 37 Secondaire de Monlet.
Intitulé du lot: P43 — Primaire de Mézères
Brève description: P 43 Primaire de Mézères.
Intitulé du lot: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Brève description: P 45/S46 Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Intitulé du lot: P48 — Primaire de Rosières
P49 — Primaire de Rosières
Brève description: P49 Primaire de Rosières.
Intitulé du lot: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Brève description: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Brève description: PS 52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Intitulé du lot: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Brève description: PS 59 Primaire et secondaire de Craponne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 273818.58 EUR 💰
Nom: SARL Jammes Yves
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Vergezac
Valeur totale du marché: 143 115 EUR 💰
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Valeur totale du marché: 193380.48 EUR 💰
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Valeur totale du marché: 90771.40 EUR 💰
72308.64 EUR 💰
60924.24 EUR 💰
Nom: Autocars Gounon
Adresse postale: route de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Valeur totale du marché: 64917.16 EUR 💰
53251.44 EUR 💰
86 946 EUR 💰
71761.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 208-508316 (2019-10-23)
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