Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires 2019
Jp - 19033
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun — 12 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S/8 — secondaire Coubon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: S8 Secondaire Coubon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P7/P19 — primaire de Chaspuzac et Vergezac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: P7/P19 Primaire de Chaspuzac et Vergezac.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: A4/P2 — secondaire et primaire de Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: A4/92 Secondaire et primaire de Bains.
Durée de l'accord: 48
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: A6/P6 — secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: A6/P6 Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S37 — secondaire de Monlet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: S37 Secondaire de Monlet.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P43 — primaire de Mézères
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: P43 Primaire de Mézères.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P45/S46 — primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Durée de l'accord: 24
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P48 — primaire de Rosières
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: P48 Primaire de Rosières.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P49 — primaire de Rosières
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: P49 Primaire de rosières.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PS52 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: PS52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PS59 — primaire et secondaire de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: PS59 Primaire et secondaire de Craponne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
08:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 075-178264 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1111194.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: S/8 — Secondaire Coubon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
Titre: A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
Titre: A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Titre: S37 — Secondaire de Monlet
Description
Description du marché: S 37 Secondaire de Monlet.
Champ d'application du marché
Titre: P43 — Primaire de Mézères
Description
Description du marché: P 43 Primaire de Mézères.
Champ d'application du marché
Titre: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Description
Description du marché: P 45/S46 Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Champ d'application du marché
Titre: P48 — Primaire de Rosières
Titre: P49 — Primaire de Rosières
Description
Description du marché: P49 Primaire de Rosières.
Champ d'application du marché
Titre: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Description
Description du marché: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Champ d'application du marché
Titre: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Description
Description du marché: PS 52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Champ d'application du marché
Titre: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Description
Description du marché: PS 59 Primaire et secondaire de Craponne.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: S/8 — Secondaire Coubon
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273818.58 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jammes Yves
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Vergezac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 115 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
Nom et adresse du contractant
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193380.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90771.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: S37 — Secondaire de Monlet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72308.64 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: P43 — Primaire de Mézères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60924.24 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Gounon
Adresse postale: route de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64917.16 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: P48 — Primaire de Rosières
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: P49 — Primaire de Rosières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53251.44 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 946 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71761.92 💰
Source: OJS 2019/S 208-508316 (2019-10-23)