Transports scolaires 2019

Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun — 12 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-11 Avis de marché
2019-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Adresse postale: 16 place de la Libération
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Loire 🏙️
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471043729 📞
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
Région: Haute-Loire 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires 2019 Jp - 19033
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“Exécution de services de transport scolaire nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun — 12 lots.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: S/8 — secondaire Coubon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Description du marché: S8 Secondaire Coubon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: P7/P19 — primaire de Chaspuzac et Vergezac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: P7/P19 Primaire de Chaspuzac et Vergezac.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: A4/P2 — secondaire et primaire de Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: A4/92 Secondaire et primaire de Bains.
Durée de l'accord: 48

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: A6/P6 — secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: A6/P6 Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: S37 — secondaire de Monlet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: S37 Secondaire de Monlet.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: P43 — primaire de Mézères
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: P43 Primaire de Mézères.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: P45/S46 — primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Durée de l'accord: 24

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: P48 — primaire de Rosières
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: P48 Primaire de Rosières.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: P49 — primaire de Rosières
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: P49 Primaire de rosières.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: PS51 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-Duchamp.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PS52 — primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: PS52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PS59 — primaire et secondaire de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: PS59 Primaire et secondaire de Craponne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21 08:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 075-178264 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1111194.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: S/8 — Secondaire Coubon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
Titre: A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
Titre: A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Titre: S37 — Secondaire de Monlet
Description
Description du marché: S 37 Secondaire de Monlet.
Champ d'application du marché
Titre: P43 — Primaire de Mézères
Description
Description du marché: P 43 Primaire de Mézères.
Champ d'application du marché
Titre: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Description
Description du marché: P 45/S46 Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier.
Champ d'application du marché
Titre: P48 — Primaire de Rosières
Titre: P49 — Primaire de Rosières
Description
Description du marché: P49 Primaire de Rosières.
Champ d'application du marché
Titre: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Description
Description du marché: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Champ d'application du marché
Titre: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Description
Description du marché: PS 52 Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ.
Champ d'application du marché
Titre: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Description
Description du marché: PS 59 Primaire et secondaire de Craponne.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178264

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: S/8 — Secondaire Coubon
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273818.58 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: P7/P19 — Primaire de Chaspuzac et Vergezac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jammes Yves
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Vergezac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 115 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: A4/P2 — Secondaire et primaire de Bains
Nom et adresse du contractant
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193380.48 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: A6/P6 — Secondaire (approche) et primaire de Chaspinhac
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90771.40 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: S37 — Secondaire de Monlet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72308.64 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: P43 — Primaire de Mézères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60924.24 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: P45/S46 — Primaire et secondaire de Roche-en-Régnier
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Gounon
Adresse postale: route de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64917.16 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: P48 — Primaire de Rosières
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: P49 — Primaire de Rosières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53251.44 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: PS51 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 946 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: PS 52 — Primaire et secondaire de Saint-Pierre-du-Champ

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: PS 59 — Primaire et secondaire de Craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71761.92 💰
Source: OJS 2019/S 208-508316 (2019-10-23)
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