Le marché public a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre des patients hospitalisés pour le GHUC, ainsi que le transport de corps avant mise en bière pour le CHU de Reims. Le marché public est divisé en 22 lots, détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Pour l'ensemble des lots, le marché public est un accord-cadre à bons de commande, sans mini ni maxi, exécuté en application des art. 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 à 17, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques. Pour les lots 18 à 22, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres et non spécifiques
2019-transport-sanitaire
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre des patients hospitalisés pour le GHUC, ainsi que le transport de corps avant...”
Brève description
Le marché public a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre des patients hospitalisés pour le GHUC, ainsi que le transport de corps avant mise en bière pour le CHU de Reims. Le marché public est divisé en 22 lots, détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Pour l'ensemble des lots, le marché public est un accord-cadre à bons de commande, sans mini ni maxi, exécuté en application des art. 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 à 17, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques. Pour les lots 18 à 22, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP à titre indicatif à partir des prestations des années précédentes et/ou des projections réalisées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (A) Reims ou son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (A). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois soit:
— du 1.6.2020 au 31.5.2021,
— du 1.6.2021 au 31.5.2022,
— du 1.6.2022 au 31.5.2023.”
Informations complémentaires:
“Pour le critère prix mentionné au II.2.5), il s'agit du taux de remise consenti.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (B) Fismes Ardres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (B). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la champagne ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (C). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (D) Châlons-en-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (D) Châlons-en-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole ou au départ...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (D) Châlons-en-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (D). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire en ambulance — zone (E) Montmirail ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (E). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (F) Argonne Sainte-Ménehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (F): Argonne Sainte-Ménehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle ou au départ...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (F): Argonne Sainte-Ménehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (F). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire en ambulance — zone (G) Rethel ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire en ambulance — zone (H) Vouziers ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire en ambulance de nuit — sur demande du GHSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance de nuit — sur demande du GHSA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance de nuit — sur demande du GHSA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Firmes Ardres Vesles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (A). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — zone (B) Fismes Adres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (B). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la champagne ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (C). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — zone (D) Châlons-en-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (D) Châlons-en-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole ou au départ d'une...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (D) Châlons-en-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (D). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport assis personnalisé — zone (E) Montmirail ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (E). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — zone (F) Argonne Sainte-Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (F): Argonne Sainte-Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle ou au départ d'une...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (F): Argonne Sainte-Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (F). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport assis personnalisé — zone (G) Rethel ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport assis personnalisé — zone (H) Vouziers ou son agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H)....”
Description du marché
Transport assis personnalisé — au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de corps — en température dirigée — au profit du CHU de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Description du marché:
“Transport de corps — en température dirigée — au profit du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci...”
Description du marché
Transport de corps — en température dirigée — au profit du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 80
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est...”
Description du marché
TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 70
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport assis personnalisé — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Transport assis personnalisé — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport assis personnalisé — transport de bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre ou via le DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Doit-être fourni également: le certificat d'agrément relatif à l'activité de l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou via le DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs aux services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou via le DUME.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Doit être fourni: le certificat d'agrément relatif à l'activité de l'entreprise.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution:
— établissements parties bénéficiaires: les établissement parties bénéficiaires sont: le CHU de Reims, le CH de Châlons-en-Champagne, le CH Auban-Moët d'Epernay, le Groupe hospitalier Sud Ardennes de Rethel-Vouziers, le CH de Fismes, le CH de Montmirail, le CH d'Argonne de Sainte-Menehould et l'établissement public de santé mentale de la Marne.
— durée du marche public: le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée début juin, jusqu'au 31.5.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois soit:
—— du 1.6.2020 au 31.5.2021,
—— du 1.6.2021 au 31.5.2022,
—— du 1.6.2022 au 31.5.2023.
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire,
— obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre,
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres,
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation,
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 012-024264 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre des patients hospitalisés pour le GHUC, ainsi que le transport de corps avant...”
Brève description
Le marché public a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre des patients hospitalisés pour le GHUC, ainsi que le transport de corps avant la mise en bière pour le CHU de Reims. Le marché public est divisé en 22 lots. Pour l'ensemble des lots, le marché public est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 à 17, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Pour les lots 18 à 22, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors...”
Description du marché
Transport sanitaire en ambulance — au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) ou au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (A). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-ci est multi-attributaire, conclu avec trois opérateurs économiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Taux de remise consenti
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (B) Fismes Ardres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles)” Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT et à...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (B). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eco Responsabilité
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne” Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la champagne OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (C). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole” Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole OU au départ...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (D). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport sanitaire en Ambulance - zone (E) Montmirail ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (E). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (F) Argonne St Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle” Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (F): Argonne St Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle OU au départ d'une...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (F): Argonne St Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (F). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport sanitaire en Ambulance - zone (G) Rethel ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport sanitaire en Ambulance - zone (H) Vouziers ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport Sanitaire en Ambulance de Nuit - sur demande du GHSA
Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance de Nuit - sur demande du GHSA. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance de Nuit - sur demande du GHSA. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Firmes Ardres Vesles)” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (A): Reims ou de son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (A). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (B) Fismes Adres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles)” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT et à destination...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (B): Fismes Ardre (ancienne CC Fismes Ardres Vesles) OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (B). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (C): Epernay ou de son agglomération ou de la CC Grande Vallée de la Marne ou de la CC Paysages de la champagne OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (C). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (D) Châlons-En-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole OU au départ d'une...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (D) Châlons-En-Champagne ou de son agglomération ou de la CC de la Moivre à la Coole OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (D). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport Assis Personnalisé - zone (E) Montmirail ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (E): Montmirail ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (E). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (F) Argonne St Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (F): Argonne St Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle OU au départ d'une zone...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (F): Argonne St Menehould ou de son agglomération ou de la CC de Suippe et Vesle OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (F). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport Assis Personnalisé - zone (G) Rethel ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (G): Rethel ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (G). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport Assis Personnalisé - zone (H) Vouziers ou son agglomération
Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H)....”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est multi-attributaire, conclu avec 3 opérateurs économiques
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Titre: Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims
Description
Description du marché:
“Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci...”
Description du marché
Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique
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Titre: Tpmr (Transport de personnes à mobilité reduite) pour le CHU de Reims
Description
Description du marché:
“Tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est...”
Description du marché
Tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique
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Titre:
“Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la residence Wilson du CHU de Reims” Description
Description du marché:
“Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la residence Wilson du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la residence Wilson du CHU de Reims. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique
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Titre:
“Transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Description
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj Epsm. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj Epsm. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique
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Titre:
“Transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Description
Description du marché:
“Transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj Epsm. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni...”
Description du marché
Transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj Epsm. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Celui-Ci est mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-024264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0423
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Transport sanitaire en ambulance — zone (E) Montmirail ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 7 %”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Favier
Adresse postale: 45 place Delahaye
Commune postale: Charly
Code postal: 02310
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulances Castel
Adresse postale: 101 avenue d'Essômes
Commune postale: Château-Thierry
Code postal: 02400
Nom: ambulances du tardenois
Adresse postale: route de Soissons
Commune postale: Saponay
Code postal: 02130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (E) Montmirail ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulance favier
Adresse postale: 45, Place Delahaye
Nom: ambulances castel
Adresse postale: 101, Avenue d'essômes
Commune postale: Chateau Thierry
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-0424
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (B) Fismes Ardres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 7 %” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: soissons ambulances
Adresse postale: 6, Rue des Ciseleurs
Commune postale: Soissons
Code postal: 02200
Nom: ambulances nouvelles favier
Adresse postale: 55, Rue de Fontenoy
Commune postale: Vic-sur-Aisne
Code postal: 02290
Nom: ambulances torcq
Adresse postale: 34, Avenue de la Gare
Commune postale: Villers Cotterets
Code postal: 02600
Nom: ambulances urgences du sud de L'Aisne
Nom: ambulances dargent
Adresse postale: 80 Ter, Route de Fère en Tardenois
Commune postale: Belleu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (B) Fismes Adres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulance torcq
Adresse postale: 80 Ter, Route de Fère en Tardennois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-0425
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 10 %”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 10 %
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: taxi city
Adresse postale: 14, rue de la Fosse Chenevière
Commune postale: Gueux
Code postal: 51390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19-0426
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (A) Reims ou son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé...”
Titre
Transport sanitaire en Ambulance - zone (A) Reims ou son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dewitte freres
Adresse postale: 9 Rue du Clair Marais
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Nom: ambulances carnus
Nom: ambulances clovis
Nom: ambulances clovis reims
Nom: ambulances taxis des sacres
Nom: les ambulances jour et nuit
Adresse postale: rue Edmond Michelet
Commune postale: Bazeilles
Code postal: 08140
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: ambulances du chateau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (B) Fismes Ardres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise...”
Titre
Transport sanitaire en Ambulance - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (E) Montmirail ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (G) Rethel ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise consenti...”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 10 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (G) Rethel ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 0 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19-0427
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (A) Reims ou son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé...”
Titre
Transport sanitaire en Ambulance - zone (A) Reims ou son agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 12 %
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mourmelon ambulances
Adresse postale: 7 Rue du Tumoy
Commune postale: Mourmelon-le-Grand
Code postal: 51400
Nom: sarl ambulances montaime
Adresse postale: 118 Avenue du Maréchal Foch
Nom: sarl sos dormans
Adresse postale: za les Varennes
Commune postale: Dormans
Code postal: 51700
Nom: sarl ambulances mouquet
Adresse postale: 20 Avenue Victor Hugo
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Nom: sarl ambulances de la moivre
Adresse postale: 69 Rue de Cocagne
Commune postale: Coupeville
Code postal: 51240
Nom: sarl ambulances la vigne
Adresse postale: 43 Rue des Blancs Monts
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Nom: sarl ambulances D'Erlon
Adresse postale: 3 Rue des Verriats
Commune postale: Champfleury
Code postal: 51500
Nom: sarl ambulances germain
Adresse postale: 19 Avenue de l'empereur
Commune postale: Montmirail
Code postal: 51210
Nom: ambulances apvs
Adresse postale: 2, bis Rue du Thermot
Commune postale: Sarry
Code postal: 51520
Nom: ambulances desruelle
Adresse postale: zac les Didris - rue des Didris
Commune postale: Cernay-les-Reims
Code postal: 51420
Nom: ambulances fismes assistances
Adresse postale: 7 Rue Camille Rigaux
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Nom: ambulances de L'Ardre
Adresse postale: 4 Rue D'Ardre
Nom: sillery ambulances
Adresse postale: 1, ter, Rue Jean Monnet
Commune postale: Sillery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 💰
1️⃣7️⃣
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (B) Fismes Ardres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 12 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 💰
1️⃣8️⃣
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance-Zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise...”
Titre
Transport sanitaire en Ambulance-Zone (C) Epernay ou son agglomération ou CC Grande Vallée de la Marne ou CC Paysages de la champagne. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 12 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en champagne ou de son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en...”
Titre
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en champagne ou de son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 12 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 💰
2️⃣0️⃣
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (E) Montmirail ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 12 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 💰
2️⃣1️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en...”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (A) Reims ou agglomération (excepté ex CC Fismes Ardres Vesles). Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur tarif VSL - 5 % ou tarif taxi
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 💰
2️⃣2️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (B) Fismes Adres (ancienne CC Fismes Ardres Vesles). Remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur: tarif VSL - 2 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 💰
2️⃣3️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (C) Epernay ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur tarif VSL - 5 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14-0627
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole. Taux de remise consenti sur le tarif...”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur tarif VSL - 5 % ou tarif taxi
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 💰
2️⃣5️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (E) Montmirail ou son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur tarif VSL - 5 %” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (F) Argonne St Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé...”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (F) Argonne St Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur tarif VSL - 5 %
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Code postal: 54240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19-0428
Titre:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en champagne ou de son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en...”
Titre
Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (D) Châlons en champagne ou de son agglomération. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur 17 %
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances chalons-en-champagne
Adresse postale: 23 Chemin des Ajaux
Commune postale: Fagnieres
Code postal: 51510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
2️⃣8️⃣
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole. Taux de remise consenti sur le tarif...”
Titre
Transport Assis Personnalisé - zone (D) Châlons-En-Champagne ou son agglomération ou CC de la Moivre à la Coole. Taux de remise consenti sur le tarif réglementé en vigueur -17 %
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Prix par personne et par kilomètre parcouru: 47.07euro(s)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47.07 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Prix par personne et pas kilomètre parcouru 12.55euro(s)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12.55 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19-0422
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims - coût HT de la prise en charge: 150 euro(s)” Nom et adresse du contractant
Nom: ag Services Funéraires
Adresse postale: rue Pasteur
Commune postale: Ludes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Transport sanitaire en Ambulance - zone (F) Argonne St Menehould ou son agglomération ou CC de Suippe et Vesle” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H)”
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Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance de Nuit - sur demande du GHSA
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Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Transport Assis Personnalisé - au départ de la zone (H) Vouziers ou de son agglomération OU au départ d'une zone hors GHT et à destination de la zone (H)”
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Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Tpmr (Transport de personnes a mobilité reduite) pour le CHU de Reims
“Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.5.2020. Cette période initiale est reconductible...”
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.5.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois soit, du 1.6.2020 au 31.5.2021, du 1.6.2021 au 31.5.2022 et du 1.6.2022 au 31.5.2023. Les établissements parties bénéficiaires sont le Centre hospitalier universitaire de Reims, le Centre hospitalier Auban-Moët d'Épernay, le Centre hospitalier de Montmirail, l'Établissement public de santé mental de la Marne EPSMM, le Centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, le Centre hospitalier d'Argonne de Sainte-Menehould, le Groupe hospitalier sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et le Centre hospitalier de Fismes. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Téléphone: +33 326668687📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA - recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA - recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Téléphone: +33 326668687📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 141-347547 (2020-07-21)