Transport, traitement et valorisation des végétaux du Smicval du Libournais Haute Gironde

Synd Mixte Intercommunal Collecte Valo

Le Smicval a besoin d'anticiper les fortes saisonnalités des apports en végétaux sur sa plateforme de compostage de Saint-Denis-de-Pile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Péna environnement
• SX Environnement

Qui ?

• Synd Mixte Intercommunal Collecte Valo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-25	Avis de marché
2019-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-produits végétaux
Brève description:

Le Smicval a besoin d'anticiper les fortes saisonnalités des apports en végétaux sur sa plateforme de compostage de Saint-Denis-de-Pile.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-produits végétaux 📦
Code CPV supplémentaire: Station de transfert des déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte intercommunal collecte Valo
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Commune postale: Saint-Denis-de-Pile
Contact
Adresse Internet: http://www.smicval.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 557553976 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 062-144360
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (pôles recyclage de Coutras, Saint Seurin et La Roche Chalais)
Numéro du lot: 01
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (pôles recyclage de Coutras, Saint Seurin et La Roche Chalais).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Sud-Libournais (Libourne, Vérac et Vayres)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Sud-Libournais (Libourne, Vérac et Vayres).

Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St Mariens, St Paul, St Gervais et St Aubin)
Numéro du lot: 03
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St Mariens, St Paul, St Gervais et St Aubin).

Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du pôle environnement de St-Denis-de-Pile
Numéro du lot: 04
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du pôle environnement de St-Denis-de-Pile

Intitulé du lot: Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile
Numéro du lot: 05
Brève description:

Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile.

Intitulé du lot: Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile
Numéro du lot: 06
Brève description:

Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Selon les ressources propres du Smicval.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 75.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25330661700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoiradjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électroniqueest reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19epfc03.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2019/S 062-144360 (2019-03-25)

Avis d'attribution de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-434126
Se réfère à l'avis: 2019/S 062-144360
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (Pôles Recyclage de Coutras, Saint-Seurin et La Roche Chalais).
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (Pôles Recyclage de Coutras, Saint-Seurin et La Roche Chalais).

Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St-Mariens, St-Paul, St-Gervais et St-Aubin)
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St-Mariens, St-Paul, St-Gervais et St-Aubin).

Intitulé du lot: Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile
Brève description:

Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.

Intitulé du lot: Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile
Brève description:

Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.

Intitulé du lot: Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile
Brève description:

Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: Pena Environnement
Adresse postale: 4773 avenue de Pierroton
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SX Environnement
Adresse postale: Argenteyre
Commune postale: Sainte-Eulalie
Code postal: 33560
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 178-434126 (2019-09-11)

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