Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, traitement et valorisation des végétaux du Smicval du Libournais Haute Gironde”
Produits/services: Sous-produits végétaux📦
Brève description:
“Le Smicval a besoin d'anticiper les fortes saisonnalités des apports en végétaux sur sa plateforme de compostage de Saint-Denis-de-Pile.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (pôles recyclage de Coutras, Saint Seurin et La Roche Chalais)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Station de transfert des déchets📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (pôles recyclage de Coutras, Saint Seurin et La Roche Chalais).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 75.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Sud-Libournais (Libourne, Vérac et Vayres)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Sud-Libournais (Libourne, Vérac et Vayres).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St Mariens, St Paul, St Gervais et St Aubin)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St Mariens, St Paul, St Gervais et St Aubin).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du pôle environnement de St-Denis-de-Pile” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du pôle environnement de St-Denis-de-Pile”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le pôle environnement de St-Denis-de-Pile.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; indication...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Selon les ressources propres du Smicval.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-06
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoiradjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électroniqueest reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19epfc03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2019/S 062-144360 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (Pôles Recyclage de Coutras, Saint-Seurin et La Roche Chalais).” Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (Pôles Recyclage de Coutras, Saint-Seurin et La Roche Chalais).” Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St-Mariens, St-Paul, St-Gervais et St-Aubin)” Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St-Mariens, St-Paul, St-Gervais et St-Aubin).” Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile” Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.” Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile” Description
Description du marché:
“Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.” Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile” Description
Description du marché:
“Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 062-144360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Nord Libournais (Pôles Recyclage de Coutras, Saint-Seurin et La Roche Chalais)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Sud-Libournais (Libourne, Vérac et Vayres)”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du secteur Haute-Gironde (St-Mariens, St-Paul, St-Gervais et St-Aubin)”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pena Environnement
Adresse postale: 4773 avenue de Pierroton
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Traitement et valorisation des végétaux bruts ou broyés du Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile” Nom et adresse du contractant
Nom: SX Environnement
Adresse postale: Argenteyre
Commune postale: Sainte-Eulalie
Code postal: 33560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Transport, traitement et valorisation de végétaux bruts ou broyés depuis le Pôle Environnement de St-Denis-de-Pile”
Source: OJS 2019/S 178-434126 (2019-09-11)