Transport national d'œuvres d'art et prestations de services associées pour le département de l'Essonne

Département de l'Essonne

Transport national d'œuvres d'art et prestations de services associées pour le département de l'Essonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AXAL-Artrans

Qui ?

• Département de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-16	Avis de marché
2019-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 1911_2_00
Brève description:

Transport national d'œuvres d'art et prestations de services associées pour le département de l'Essonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France, Évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: jvanhoutte@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346837&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-234760
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel en valeur, conformément aux articles R. 2162-1, R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, le besoin estimatif annuel est évalué à: 50 000 EUR HT. L'accord-cadre est mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est reconductible expressément 3 fois pour une période de 1 an.

Description des options: Possibilités de reconductions.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département de l'Essonne.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Uniquement les copies de sauvegarde: Conseil départemental de l'Essonne, M. le président, direction des affaires juridiques et de l'achat — service de la commande publique — boulevard de France, Evry-Courcouronnes
Point de contact: Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Tous les services départementaux étant fermés le 30 et 31 mai ainsi que le 10.6.2019, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à cette date.

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités d'exécution financière: articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions du CCAG/FCS: les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-234760 (2019-05-16)

Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département boulevard de France
Commune postale: Evry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-472048
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-234760
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Description des critères: — valeur technique notée sur 60 points comprenant 2 sous critères: —— sous critère 1: les moyens dédiés et modalités de réalisation des prestations du marché (48 points), —— sous critère 2: la démarche environnementale en lien avec l'objet du marché (12 points), —— prix noté sur 40 points, calculé selon la formule suivante: NP = (No x Po)/P. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel en valeur. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: Axal-artrans
Adresse postale: ZI Bennwihr, 7 rue du Canal, CS 10626 Bennwihr-gare
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68009
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://Maximilien.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Essonne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Description des critères:

— valeur technique notée sur 60 points comprenant 2 sous critères:

—— sous critère 1: les moyens dédiés et modalités de réalisation des prestations du marché (48 points),

—— sous critère 2: la démarche environnementale en lien avec l'objet du marché (12 points),

—— prix noté sur 40 points, calculé selon la formule suivante: NP = (No x Po)/P. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuel en valeur. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 194-472048 (2019-10-03)

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