Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés
P2018-028
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le présent marché concerne le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés (10 lots indépendants).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets résiduels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“La prestation comprend le traitement des déchets résiduels collectés sur le territoire du SMEOM de la région d'Argences.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Date de la fin de tranche ferme: 31.12.2024.
Date de la fin de la 1 tranche reconductible: 31.12.2025.
Date de la fin de la 2 tranche reconductible: 31.12.2026.”
Description des renouvellements
Date de la fin de tranche ferme: 31.12.2024.
Date de la fin de la 1 tranche reconductible: 31.12.2025.
Date de la fin de la 2 tranche reconductible: 31.12.2026.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tri de déchets non fibreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le tri des déchets non fibreux issus de la collecte sélective réalisée sur le territoire du SMEOM de la région d'Argences.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets non-fibreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets non fibreux vers les centres agréés proposés par le titulaire du lot nº 2.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation des inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des inertes collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des inertes collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des cartons collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des cartons collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des ferrailles collectées sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des ferrailles collectées sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des bois collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des bois collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets verts collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des déchets verts collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets d'amiante lié
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport déchets d'amianté lié collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans des centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport déchets d'amianté lié collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans des centres agréés proposés par l'entreprise.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets dangereux collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans les centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des déchets dangereux collectés sur la déchèterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
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Description des renouvellements:
“Date de la fin de tranche ferme: 31/12/2024. Date de la fin de la 1ère tranche reconductible: 31/12/2025 date de la fin de la 2ème tranche reconductible: 31/12/2026”
Description des renouvellements
Date de la fin de tranche ferme: 31/12/2024. Date de la fin de la 1ère tranche reconductible: 31/12/2025 date de la fin de la 2ème tranche reconductible: 31/12/2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1 téléchargeable sur le site...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1 téléchargeable sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
En cas de groupement, la lettre de candidature doit être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire justifiant des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de l'article R. 2343-3 du code de la commande publique (ou formulaire DC1 téléchargeable sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
En cas de groupement, chaque membre devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SMEOM —RD40 — 14370 Moult-Chicheboville.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché pourra être renouvelé sous une forme identique ou différente à partir du 31.12.2024 pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10, et à partir du...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché pourra être renouvelé sous une forme identique ou différente à partir du 31.12.2024 pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10, et à partir du 31.12.2023 pour les lots 2 et 3.
La durée de la tranche ferme et du nombre de tranches reconductibles sont précisés dans la section 2.
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 032 590 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La prestation comprend le tri des déchets non-fibreux issus de la collecte sélective réalisée sur le territoire du SMEOM de la région d'Argences.”
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets non-fibreux vers les centres agréés proposés par le titulaire du lot nº 2.”
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des inertes collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des inertes collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
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Description du marché:
“La prestation comprend le transport des cartons collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des cartons collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
Afficher plus
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des ferrailles collectées sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des ferrailles collectées sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
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Description du marché:
“La prestation comprend le transport des bois collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des bois collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
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Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets verts collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des déchets verts collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur valorisation dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
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Description du marché:
“La prestation comprend le transport déchets d'amianté lié collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans des centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport déchets d'amianté lié collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans des centres agréés proposés par l'entreprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS)
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le transport des déchets dangereux collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans les centres agréés...”
Description du marché
La prestation comprend le transport des déchets dangereux collectés sur la déchetterie de Moult-Chicheboville et leur traitement dans les centres agréés proposés par l'entreprise.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-294552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 47692
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement des déchets résiduels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tri de déchets non fibreux
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Valor Pole 72
Adresse postale: 17 avenue Pierre Piffault
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport des déchets non-fibreux
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport et valorisation des inertes
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Normandie
Adresse postale: ZAC du long cours — 2 longue vue des Astronomes
Commune postale: Louvigny
Code postal: 14111
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 950 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transport et valorisation des ferrailles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Passenaud Recyclage
Adresse postale: rue de la Mutualité
Commune postale: Hermival-les-Vaux
Code postal: 14100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport et valorisation du bois
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transport et valorisation des déchets verts
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Transport et traitement des déchets d'amiante lié
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Recyclage Valorisation Normandie
Adresse postale: ZI du Martray — avenue des Anglais
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 640 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Transport et traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis Services SAS
Adresse postale: rue de Madagascar
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transport et valorisation des cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
“Lot 3 infructueux. Lots 1, 7 et 8 inacceptables. La valeur du lot 6 est une valeur négative (- 200 000 EUR).” Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2020/S 057-136525 (2020-03-18)