Transport et traitement des déchets issus des déchetteries

CCCPS

Transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans (CCCPS) à Aouste-sur-Sye, Crest et Saillans. Le marché comprend la mise à disposition de bennes, les mouvements de bennes, le traitement et la valorisation des déchets issus des 3 déchetteries ainsi que le broyage des déchets verts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-27 Avis de marché
2020-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cccps
Numéro d'enregistrement national: 20004050900040
Adresse postale: 15 chemin des Senteurs
Commune postale: Aouste-sur-Sye
Code postal: 26400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475400389 📞
Courrier électronique: marchespublics@cccps.fr 📧
Région: Drôme 🏙️
URL: http://www.cccps.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
URL de participation: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets issus des déchetteries Dechets
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans (CCCPS) à Aouste-sur-Sye, Crest...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tout venant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout venant en site de traitement ou de valorisation. Quantité minimale annuelle 1 000 t, maximale...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Possibilité de proposer une variante prenant en compte la valorisation matière, que ce soit dès le début du marché ou selon un terme d'ores et déjà défini.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes et transport des cartons au Sytrad à Portes les Valence. Quantité minimale annuelle 200 t, maximale annuelle 600 t.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation de la ferraille en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 100 t, maximale annuelle 500 t.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bois et produits bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation du bois en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 500 t, maximale annuelle 1 200 t.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation des gravats en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 800 t, maximale annuelle 2 000 t.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Broyage, transport et criblage de déchets verts. Quantité minimale annuelle 900 t, maximale annuelle 4 000 t.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-31 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 190-462182 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 358661.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout venant en site de traitement ou de valorisation. Quantité minimale annuelle 1 000 tonnes,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes et transport des cartons au Sytrad à Portes les Valence. Quantité minimale annuelle 200 tonnes, maximale annuelle 600 tonnes.”
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation de la ferraille en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 100 tonnes, maximale annuelle...”    Afficher plus
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation du bois en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 500 tonnes, maximale annuelle 1 200 tonnes.”    Afficher plus
Description du marché:
“Mise à disposition de bennes, transport et valorisation des gravats en centre de valorisation. Quantité minimale annuelle 800 tonnes, maximale annuelle 2 000 tonnes.”    Afficher plus
Description du marché:
“Broyage, transport et criblage de déchets verts. Quantité minimale annuelle 900 tonnes, maximale annuelle 4 000 tonnes.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 190-462182

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tout venant
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Adresse postale: 105 avenue du 8, mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 108 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Carton
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 376 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ferraille
Nom et adresse du contractant
Nom: Negometal
Adresse postale: Zone Industrielle
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
Région: Drôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7892.72 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bois et produits bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94480.20 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Liotard Fils
Adresse postale: quartier les Claux
Commune postale: Aurel
Code postal: 26340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 960 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Jardin de la Drôme
Adresse postale: plaine de Clairac
Commune postale: Beaumont-lès-Valence
Code postal: 26760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29844.40 💰
Source: OJS 2020/S 016-034272 (2020-01-20)