Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TMA des applications informatiques du Centre technique de crise de l'IRSN
IRSN-DA3-57467-DCE”
Produits/services: Services de développement de logiciels📦
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot 1: TMA Sésame, PDS, Casimir, Harpon, Syren,
— lot 2: TMA plate-forme C3X, OPAL, modules...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot 1: TMA Sésame, PDS, Casimir, Harpon, Syren,
— lot 2: TMA plate-forme C3X, OPAL, modules métiers (RX, MX, PX, LDX, CONSX), Arpagon, OPAL APPCA et Nacre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 740 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Chaque lot est mono-attributaire.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Sésame, PDS, Casimir, Harpon, Syren
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le système Sésame (Schéma d'évolution des situations accidentelles et méthode d'évaluation), dont la version 4 est actuellement en exploitation au CTC,...”
Description du marché
Le système Sésame (Schéma d'évolution des situations accidentelles et méthode d'évaluation), dont la version 4 est actuellement en exploitation au CTC, comprend un ensemble d'outils informatiques mis à la disposition des experts de crise de l'IRSN. Ces outils facilitent le diagnostic puis le pronostic de l'état d'un réacteur nucléaire accidenté. Les prestations comprennent principalement pour les lots 1 et 2:
— poste 1: prise en charge,
— poste 2: maintenance, développement, étude et support — Unité d'œuvre (UO),
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 740 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: plate-forme C3X, OPAL, modules métiers (RX, MX, PX, LDX, CONSX), Arpagon, OPAL APPCA et Nacre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La plate-forme C3X (Calcul de conséquences et cartographie) se divise en 3 systèmes distincts: C3X-Response, C3X-exercise et C3x-Study. Les 3 systèmes sont...”
Description du marché
La plate-forme C3X (Calcul de conséquences et cartographie) se divise en 3 systèmes distincts: C3X-Response, C3X-exercise et C3x-Study. Les 3 systèmes sont équipés d'une partie «Desktop». Ces «desktop» sont différenciés dans 3 installeurs mais partagent une grande partie du code. Les 2 premiers systèmes sont aussi composés d'une partie «Web». Le lot 2 se compose également de l'outil OPAL qui devrait, à terme, entrer dans le système C3x-Study. Enfin, 2 autres applications à destination du Centre technique de crise sont aussi à prendre en charge: il s'agit d'APPCA et de Nacre. Les prestations comprennent principalement pour les lots 1 et 2:
— poste 1: prise en charge,
— poste 2: maintenance, développement, étude et support — Unité d'œuvre (UO),
— poste 3: réversibilité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget IRSN. Paiement à 60 jrs date réception facture.
Candidat pourra être: entreprise indépendante ou Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES)...”
Conditions d'exécution du contrat
Budget IRSN. Paiement à 60 jrs date réception facture.
Candidat pourra être: entreprise indépendante ou Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) avec solidarité du mandataire. GMES ne peut être modifié entre remise candidatures; signature du marché: interdiction de cumuler les candidatures.
Convention du GMES: à communiquer au plus tard à la date de remise de son offre. Si GMES ou sous-traitance, chaque entreprise devra fournir les documents énoncés au III.1). Si le candidat envisagerait de sous-traiter, il devra fournir impérativement à la remise de l'offre: liste prévisionnelle des sous-traitants, leurs domaines de compétence, leurs références.
La cohérence entre la liste prévisionnelle et celle effective des sous-traitants est obligatoire, dès lors que le candidat a demandé que soient prises en comptes les capacités professionnelles, techniques et financières des sous-traitants. Les sous-traitants seront soumis à l'agrément IRSN dès début des prestations sous-traitées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-27
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain marché sera lancé 6 mois avant la fin de ce dernier.
Informations complémentaires
“Le contrat est en EUR et en de droit administratif français.Le paiement est à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des...”
Le contrat est en EUR et en de droit administratif français.Le paiement est à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des prestations par l'IRSN avec un budget propre de l'IRSN.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 103-249773 (2019-05-24)