L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent principalement la construction de réseaux neufs, le déplacement d'ouvrages existants, la prolongation de durée de vie d'ouvrages existants mais également la maintenance et le dépannage des ouvrages existants.
TG (Travaux groupés) Aériens Enedis Direction régionale Alpes répartis en 3 lots sur les territoires la DR Enedis Alpes (Isère, Savoie et Haute-Savoie).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens 2019—2024 Enedis Direction régionale Alpes
rfx_067960
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques📦
Brève description:
“L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent principalement la...”
Brève description
L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent principalement la construction de réseaux neufs, le déplacement d'ouvrages existants, la prolongation de durée de vie d'ouvrages existants mais également la maintenance et le dépannage des ouvrages existants.
TG (Travaux groupés) Aériens Enedis Direction régionale Alpes répartis en 3 lots sur les territoires la DR Enedis Alpes (Isère, Savoie et Haute-Savoie).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 48 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens lot 1 Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour lignes électriques📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1 Savoie
Description du marché:
“L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent la construction de...”
Description du marché
L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent la construction de réseaux neufs, le déplacement d'ouvrages existants, la prolongation de durée de vie d'ouvrages existants mais également la maintenance et le dépannage des ouvrages existants.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) 4 années comprend une option de durée de 12 mois. Durée ferme 4 ans + 1 an en option.” Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 8 000 000 EUR HT et 10 000 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens lot 2 Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 2 Haute-Savoie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 875 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 14 000 000 EUR HT et 21 875 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens lot 3 Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 3 Isère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 875 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 10 800 000 EUR HT et 16 875 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du présent avis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants: travaux réseaux électriques...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants: travaux réseaux électriques aériens basse tension (BTA) et travaux réseaux électriques aériens haute tension catégorie A de conducteurs avec une section inférieure ou égale à 54,6 mm (HTA1) ou être en situation d'obtenir ces reconnaissances d'aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché.
Définition des aptitudes aériennes BTA et HTA1:
Les aptitudes BTA et HTA 1 correspondent à un ensemble de prestations relatives à la réalisation et/ou à la modification des réseaux électriques aériens basse tension (BT) et/ou moyenne tension (HTA) exécutées sous maîtrise d'ouvrage d'Enedis.
Les travaux réalisés peuvent inclure (non exhaustif):
— la réalisation des lignes basse tension et éclairage public sur supports communs,
— la construction de ligne moyenne tension sur isolateurs rigides, traverses d’ancrage et dispositif d’allongement contrôlé,
— la confection d'arrêts et semi-arrêts au sens du tableau XXII de la NFC 11 201,
— la pose des supports, des conducteurs, et les raccordements aux réseaux existants, les branchements,
— la confection d’une remontée aéro-souterraine y compris le raccordement au poste HTA/BT ou dans un coffret électrique,
— la dépose de réseaux HTA et BTA nus et torsadés y compris la dépose des supports (bois et béton) et autres bras de scellement, potelets et consoles,
— la pose de coffret électrique et émergence (travaux de maçonnerie),
— la mise à la terre d’un ouvrage électrique sur un support ou dans un coffret.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Il n’est pas exigé du titulaire la constitution d’une garantie financière ayant pour objet de couvrir l’exécution de ses obligations relatives à la garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le Groupement momentané d'entreprises (GME) est autorisé et limité à 2 cotraitants. Chaque cotraitant doit détenir les aptitudes BTA et HTA1.
L’un des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le Groupement momentané d'entreprises (GME) est autorisé et limité à 2 cotraitants. Chaque cotraitant doit détenir les aptitudes BTA et HTA1.
L’un des membres est désigné comme mandataire il coordonne les prestations de chacun des membres et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun. Chacun des membres du groupement est engagé pour la totalité du marché (GME solidaire).
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre à un lot en GME rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou en GME pour ce même lot.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement après fin du présent marché.
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisées au IV.2.2).
En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat.
Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFx_067960 TG Aériens DR Alpes afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis.
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites.
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr/RFx_067960 TG Aériens DR Alpes.
Si les candidats le souhaitent, ils peuvent manifester leur intérêt par courrier électronique auprès du point de contact (gilles.bonnard@enedis.fr).
Toutefois l'utilisation du PHA https:// portail-achats.enedis.fr puis rechercher RFx_ précisé ci-dessus, est fortement préconisé par Enedis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2019/S 024-053844 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles Courbevoie
Personne de contact: Enedis – PFA de Lyon-Nancy – Gilles Bonnard, BP 13277 – 69404 Lyon Cedex 03
Objet Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens 2019-2024 Enedis Direction régionale Alpes
rfx_067960
Brève description:
“L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent principalement la...”
Brève description
L'affaire concerne la réalisation des travaux de réseaux aériens électricité HTA et BT avec branchements associés.
Ces travaux concernent principalement la construction de réseaux neufs, le déplacement d'ouvrages existants, la prolongation de durée de vie d'ouvrages existants mais également la maintenance et le dépannage des ouvrages existants.
TG (travaux groupés) Aériens Enedis — Direction régionale Alpes répartis en 3 lots sur les territoires la DR Enedis Alpes (Isère, Savoie et Haute Savoie).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens: lot 1 – Savoie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1 – Savoie.
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 8 000 000 EUR (HT) et 10 000 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens: lot 2 – Haute-Savoie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 2 – Haute-Savoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique et qualité
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 88
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 14 000 000 EUR (HT) et 21 875 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: TG Aériens: lot 3 – Isère
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 3 – Isère.
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du présent lot constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 10 800 000 EUR (HT) et 16 875 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-053844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 17
Titre: TG Aériens
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
3️⃣
Numéro de contrat: 3
4️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Numéro de contrat: 4
8️⃣
Numéro de contrat: 5
9️⃣
Numéro de contrat: 6
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 7
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 8
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 9
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 10
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 11
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 12
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 13
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 14
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 15
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 16
Source: OJS 2019/S 168-411830 (2019-08-29)