Stockage, transport et traitement des déchets
Ville de Clermont-Ferrand
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum:
— montant minimum annuel HT: 25 000 EUR HT,
— montant maximum annuel HT: 100 000 EUR HT.
Marché d'1 an reconductible 3 fois.
Prestation de stockage, transport et traitement des déchets produits lors de l'exploitation et de la maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. (Bois, ferraille, carton, déchets en plastique, aérosols, pots de peinture…).
Le délai de réception des offres était de 2019-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-26 | Avis de marché |
| 2019-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 19cf-S15
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum: — montant minimum annuel HT: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel HT: 100 000 EUR...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406752
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum:”
“— montant minimum annuel HT: 25 000 EUR HT,”
“— montant maximum annuel HT: 100 000 EUR HT.”
“Marché d'1 an reconductible 3 fois.”
“Prestation de stockage, transport et traitement des déchets produits lors de l'exploitation et de la maintenance de divers bâtiments de la ville de...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois pour une période d'1 an.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Clermont-Ferrand 63000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,”
“— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,”
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
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“— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.”
Situation économique et financière:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
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“— références de service ou fournitures similaires: présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement: fonds propres délai global de paiement: 30 jours prix révisables selon les conditions fixées au CCAP.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.”
“La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera...”
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“— de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— aux candidats de se présenter en qualité de mandataire et de membres de plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,”
“— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,”
“— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature...”
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“— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 166-406752 (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 19cf-S15
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum: — montant minimum annuel HT: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel HT: 100 000 EUR...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406752
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum:”
“— montant minimum annuel HT: 25 000 EUR HT,”
Afficher plus (3)
“— montant maximum annuel HT: 100 000 EUR HT.”
“Marché d'1 an reconductible 3 fois.”
“Prestation de stockage, transport et traitement des déchets produits lors de l'exploitation et de la maintenance de divers bâtiments de la ville de...”
Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois pour une période d'1 an.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Clermont-Ferrand 63000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,”
“— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,”
Afficher plus (3)
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
“— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.”
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
“— références de service ou fournitures similaires: présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement: fonds propres délai global de paiement: 30 jours prix révisables selon les conditions fixées au CCAP.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
Afficher plus (4)
“Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.”
“La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera...”
“— de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— aux candidats de se présenter en qualité de mandataire et de membres de plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,”
“— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,”
Afficher plus (3)
“— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature...”
“— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 166-406752 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum: — montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 100 000 EUR...”
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Valeur totale du marché: 40022.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530658
Se réfère à l'avis: 2019/S 166-406752
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“Le montant indiqué est issu de la simulation. Le marché est conclu pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,”
“— montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.”
“Marché de 1 an reconductible 3 fois. Prestation de stockage, transport et traitement des déchets produits lors de l'exploitation et de la maintenance de...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Clermont-Ferrand, 63000.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Onyx Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 43962.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,”
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 216-530658 (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum: — montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 100 000 EUR...”
Valeur totale du marché: 40022.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530658
Se réfère à l'avis: 2019/S 166-406752
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“Le montant indiqué est issu de la simulation. Le marché est conclu pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,”
“— montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.”
Afficher plus (1)
“Marché de 1 an reconductible 3 fois. Prestation de stockage, transport et traitement des déchets produits lors de l'exploitation et de la maintenance de...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Clermont-Ferrand, 63000.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Onyx Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 43962.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,”
Source: OJS 2019/S 216-530658 (2019-11-05)
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