Sous-traitance de services de transports publics scolaires sur les secteurs de Saint-Michel (lot 1), Bohain-en-Vermandois (lot 2) et Vermand (lot 3)
RTA
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution en sous-traitance, par la régie régionale des transports de l'Aisne, de service de transports scolaires, sur les secteurs de Saint-Michel (lot 1), Bohain-en-Vermandois (lot 2) et Vermand (lot 3).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.
Qui ?- • RTA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: http://www.rta-voyages.fr 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222805
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pour les transports scolaires sur le secteur de Vermand
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Pour les transports scolaires sur le secteur de Bohain-en-Vermandois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 092-222805 (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution en sous-traitance, par la régie régionale des transports de l'Aisne, de service de transports scolaires, sur les secteurs de Saint-Michel (lot 1), Bohain-en-Vermandois (lot 2) et Vermand (lot 3).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: http://www.rta-voyages.fr 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222805
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pour les transports scolaires sur le secteur de Vermand
Numéro du lot: 3
Brève description:
Sous traitance pour les transports scolaires sur le secteur de Vermand, à savoir établissements scolaires de Beaurevoir, Villers-Outréaux, Levergies, Estrées, Hargicourt, Vendhuile, Vermand, Étreillers.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2019, renouvelable par tacite reconduction 3 fois pour une durée de 1 an, dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Pour les transports scolaires sur le secteur de Saint-Michel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sous traitance pour les transports scolaires sur le secteur de Saint-Michel, à savoir collège de Saint-Michel, RPI Bucilly, Éparcy, Landouzy-la-Ville, La Hérie, RPI Martigny, Leuze; collège de la Capelle, École de la Capelle, Buironfosse, La Flamengrie, Étréaupont, RPI Luzoir, Ohis, Effry-Wimy, Marly Gomont.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Sous traitance pour les transports scolaires sur le secteur de Bohain-en-Vermandois, à savoir établissements scolaires de Bohain-en-Vermandois, Fresnoy-le-Grand; école de Montbrehain et Seboncourt.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 092-222805 (2019-05-10)
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