Solution voyages et frais professionnels (Online booking tool, Outil note de frais et Hotel booking tool)

RTE réseau de transport d'électricité

Le périmètre de la consultation est composé de:
— un Online booking tool (outil permettant à l'agent RTE ou à son assistante de réserver en ligne le voyage),
— un Outil de gestion de note de frais,
— un Hotel booking tool (plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hôtel corporate system
• Klee Data System

Qui ?

• RTE réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-04	Avis de marché
2020-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 18382
Brève description:

Le périmètre de la consultation est composé de: — un Online booking tool (outil permettant à l'agent RTE ou à son assistante de réserver en ligne le voyage), — un Outil de gestion de note de frais, — un Hotel booking tool (plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: 7C place du Dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: vanessa.dujancourt@rte-france.com 📧
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-106549
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre de la consultation est composé de:

— un Online booking tool (outil permettant à l'agent RTE ou à son assistante de réserver en ligne le voyage),

— un Outil de gestion de note de frais,

— un Hotel booking tool (plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements).

Intitulé du lot: OBT et Outil note de frais (NDF)
Numéro du lot: 1
Brève description:

RTE recherche une solution «OBT/NDF» en mode SaaS soit «unifiée» c’est-à-dire proposant les 2 briques fonctionnelles nativement, soit «intégrée» c’est-à-dire proposant les 2 briques fonctionnelles issues de 2 outils indépendants et interfacées en temps réel.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

3 périodes optionnelles de 12 mois chacune soit une durée totale maximale de 72 mois.

Intitulé du lot: Hotel booking tool (HBT)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Un Hotel booking tool (HBT) est une plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements.

RTE recherche un HBT en mode SaaS capable de s'interfacer avec la majorité des OBT du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:

Candidat établi en France:

— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.

Candidat établi hors de France:

— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,

— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.

Pour tous les candidats:

— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés,

Il s’agit sans être exhaustif:

— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants,

— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés,

— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce,

— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’état,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.

Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).

Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.

Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Situation économique et financière:

Les candidats devront fournir un bilan et un compte de résultats (ou à défaut un rapport d'activité) sur les 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1 (OBT et NDF), un chiffre d'affaires annuel de 2 000 000 EUR est exigé.

Pour le lot 2 (HBT), un chiffre d'affaires annuel de 50 000 EUR est exigé.

Capacité technique et professionnelle:

Pour le lot 1 (OBT et NDF), le candidat:

— devra utiliser la langue française pour les échanges avec RTE et dans la solution mise à disposition,

— doit être éditeur de logiciels ou gestionnaire d’installations informatiques ou concepteur de programmes informatiques (exemples de codes NAF: 6203Z, 6201Z ou 5829C),

— devra proposer une solution en mode SaaS:

—— soit «unifiée» c’est-à-dire proposant les 2 briques fonctionnelles nativement,

—— soit «intégrée» c’est-à-dire proposant les 2 briques fonctionnelles issues de 2 outils indépendants et interfacées en temps réel.

Dans le cas d’une solution intégrée, le soumissionnaire précisera le nom de son cotraitant et complètera la déclaration de groupement momentané d’entreprises selon le modèle disponible sur le site institutionnel de RTE:

www.rte-france.com/fr/portail/les-fournisseurs.

— est en mesure de travailler avec les principales agences de voyages du marché:

—— etablira une liste exhaustive des agences de voyages avec lesquels sa solution OBT/NDF est…

… compatible,

… incompatible.

Pour le lot 2 (HBT), le candidat:

— devra utiliser la langue française dans les échanges avec RTE et dans la solution mise à disposition,

— devra proposer une solution en mode SaaS,

— est en mesure de s'interfacer avec les principaux OBT du marché:

—— etablira une liste exhaustive des OBT avec lesquels sa solution HBT est…

… compatible,

… incompatible.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 08:00
Date d'envoi des invitations: 2019-03-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vanessa Dujancourt
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 046-106549 (2019-03-04)

Avis d'attribution de marché (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre de la consultation est composé de: — un Online Booking Tool (outil permettant à l'agent RTE ou à son assistante de réserver en ligne le voyage), — un Outil de gestion de Note de Frais, — un Hotel Booking Tool (plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-180869
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-106549
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un Online Booking Tool (outil permettant à l'agent RTE ou à son assistante de réserver en ligne le voyage),

— un Outil de gestion de Note de Frais,

— un Hotel Booking Tool (plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements).

Intitulé du lot: OBT et Outil Note de Frais (NDF)
Brève description:

RTE recherche une solution «OBT/NDF» en mode SaaS soit «unifiée» c’est-à-dire proposant les deux briques fonctionnelles nativement, soit «intégrée» c’est-à-dire proposant les deux briques fonctionnelles issues de deux outils indépendants et interfacées en temps réel.

Intitulé du lot: Hotel Booking Tool (HBT)
Brève description:

Un Hotel Booking Tool (HBT) est une plateforme de réservation hôtelière en ligne qui gère les réservations et propose un large catalogue d’établissements.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Klee Data System
Adresse postale: 11 chemin de Bretagne
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Hotel Corporate System
Adresse postale: 25 rue Anatole France
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Source: OJS 2020/S 076-180869 (2020-04-15)

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