Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) lignes 32 et 33

SMTC 63

Il s'agit d'un marché à tranches, conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
Lot 1 — ligne 32:
— TF: tranche ferme — 1.9.2019 au 31.8.2020,
— TO001 tranche optionnelle 1 — 1.9.2020 au 31.8.2021,
— TO002 tranche optionnelle 2 — 1.9.2021 au 31.8.2022.
Lot 2 — ligne 33:
— TF: tranche ferme — 1.9.2019 au 31.8.2020,
— TO001 tranche optionnelle 1 — 1.9.2020 au 31.8.2021,
— TO002 tranche optionnelle 2 — 1.9.2021 au 31.8.2022.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-14 Avis de marché
2019-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC 63
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473446868 📞
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) lignes 32 et 33 19fcslignes32/33”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à tranches, conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Lot 1 — ligne 32: — TF: tranche...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) ligne 32
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché: Lot 1 — ligne 32 Sayat, Nohanent, Durtol, Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: qualité environnementale des véhicules”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: qualité d'exécution des prestations”
Prix (pondération): 60.0
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) ligne 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 — ligne 33 Saint-Beauzire, Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: qualités environnementale des véhicules”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire DC1 à jour).”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaire DC2 à jour.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-17 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir info ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 095-229754 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 2 bis rue de L'Hermitage

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à tranches, conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. — lot1 — ligne 32 —— TF tranche...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 095-229754

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) ligne 32
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Loisirs et Voyages
Adresse postale: Rue de Sarlieve ZI du Bois Joli
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 349 631 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) ligne 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 325 💰
Source: OJS 2019/S 147-362266 (2019-07-30)
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