Services de transport de personnes — exploitation de services spécifiques

Régie T2c

La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier au titulaire l'exploitation de courses supplémentaires sur la ligne 28 et l'exploitation de services spécifiques sur le périmètre des transports urbains de l'agglomération Clermontoise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-10 Avis de marché
2019-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: Vj
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier au titulaire l'exploitation de courses supplémentaires sur la ligne 28 et l'exploitation de services spécifiques sur le périmètre des transports urbains de l'agglomération Clermontoise.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172826
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr -
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Desserte entre Saint-Genès-Champanelle et le collège Molière de Beaumont
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché ordinaire conclu avec un opérateur économique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Description des options: La variante n
Intitulé du lot: Desserte interne de Saint-Genès-Champanelle le soir
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Desserte scolaire du collège Saint-Exupéry de Lempdes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Desserte scolaire des collèges de la Ribeyre et Marc Bloch de Cournon d'auvergne
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Desserte de Pérignat-ès-Allier — Mur-sur-Allier — Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Courses supplémentaires sur la ligne 28
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— extrait K-bis.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-172826 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier au titulaire l'exploitation de courses supplémentaires sur la ligne 28 et l'exploitation de services spécifiques sur le périmètre des transports urbains de l'agglomération clermontoise.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 341133.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Code postal: 63063

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-338088
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-172826
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La variante nº1 consiste à prolonger les services du matin du collège Molière jusqu'à CHU G. Montpied.
Intitulé du lot: Desserte scolaire des collèges de la Ribeyre et Marc Bloch de Cournon d'Auvergne
Desserte de Pérignat-ès-Allier — mur-sur-Allier — Clermont-Ferrand
Description des options:
La variante nº 2 consiste à chiffrer l'impact économique du déplacement à 7:00 du départ de Pérignat à 6:43 tous les lundi à vendredi en période scolaire.
La variante nº 3 consiste à ajouter un aller-retour sur la portion Ladoux Porte de Troyes—les Vignes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Nenot Intertourisme
Adresse postale: rue Jules Verne
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 75 495 EUR 💰
18425.50 EUR 💰
Nom: Grand Tourisme Giron
Adresse postale: 19 avenue Jules Ferry
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Valeur totale du marché: 54 279 EUR 💰
Nom: Transports Fontanon
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie
Valeur totale du marché: 90 650 EUR 💰
76 132 EUR 💰
Nom: Keolis Loisirs et Voyages
Adresse postale: rue de Sarlieve ZI du Bois Joli
Valeur totale du marché: 26151.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» , ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 137-338088 (2019-07-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Fournisseurs:
Grand Tourisme Giron keolis loisirs et VOYAGES Nenot intertourisme Transports Fontanon