Services de télécommunications

CA Vienne Condrieu

Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de:
— Vienne Condrieu Agglomération,
— la ville de Vienne,
— le CCAS de Vienne,
— la ville des Côtes-d'Arey,
— la ville d'Échalas,
— la ville d'Estrablin,
— la ville de Saint-Cyr-sur-Rhône.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orange
• Projet 3

Qui ?

• CA Vienne Condrieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-01	Avis de marché
2019-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 18vca08
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de: — Vienne Condrieu Agglomération, — la ville de Vienne, — le CCAS de Vienne, — la ville des Côtes-d'Arey, — la ville d'Échalas, — la ville d'Estrablin, — la ville de Saint-Cyr-sur-Rhône. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Vienne Condrieu
Adresse postale: espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 30 avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 427878001 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057945
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La candidature est présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Vienne Condrieu Agglomération,

— la ville de Vienne,

— le CCAS de Vienne,

— la ville des Côtes-d'Arey,

— la ville d'Échalas,

— la ville d'Estrablin,

— la ville de Saint-Cyr-sur-Rhône.

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe (Ligne analogique, accès de base)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— fourniture d'accès au réseau public:

—— accès analogiques,

—— accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),

—— accès pour 6 à 12 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),

— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1:

—— entrant de toutes provenances,

—— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,

—— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois relative à chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe (accès T2)
Numéro du lot: 2
Brève description:

—— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type «accès primaire, T2»),

— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 2:

Intitulé du lot: Accès Internet à débit garanti
Numéro du lot: 3
Brève description:

— services d'accès à Internet à débit garanti — services de Trunk Sip — services Centrex

Intitulé du lot: Accès internet à débit non garanti
Numéro du lot: 4
Brève description:

— services d'accès à Internet à débit non garanti — services de Trunk Sip — services Centrex

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Espace Saint-Germain — bâtiment Antarès 38200 — Vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner en cas de groupement, habilitation du mandataire pas ses cotraitants.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats devront fournir Les certificats de licences opérateurs.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché débutera à compter de sa date de notification.

Les prix sont unitaires et révisables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu Agglomération
Adresse postale: espace Saint-Germain — bâtiment Antarès
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 427878019 📞
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 026-057945 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de: — Vienne Condrieu Agglomération, — la ville de Vienne, — le CCAS de Vienne, — la ville des Côtes-d'Arey, — la ville d'Échalas, — la ville d'Estrablin, — la ville de Saint-Cyr-sur-le-Rhône. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 518 392 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306185
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057945
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la ville de Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1,

— fourniture d'accès au réseau public

— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 2,

Intitulé du lot: Accès internet à débit garanti
Brève description:

— services d'accès à Internet à débit garanti,

— services de Trunk Sip,

— services Centrex.

— services d'accès à Internet à débit non garanti,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 38200 Vienne.

Espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 38200 Vienne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Orange
Adresse postale: Agence entreprises Rhône Alpes Auvergne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 250 472 EUR 💰
Nom: Projet 3
Adresse postale: 75 boulevard Haussmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 20 880 EUR 💰
49 920 EUR 💰
197 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
8
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 125-306185 (2019-06-27)

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