Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de:
— Vienne Condrieu Agglomération,
— la ville de Vienne,
— le CCAS de Vienne,
— la ville des Côtes-d'Arey,
— la ville d'Échalas,
— la ville d'Estrablin,
— la ville de Saint-Cyr-sur-Rhône.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
18vca08
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de...”
Brève description
Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de:
— Vienne Condrieu Agglomération,
— la ville de Vienne,
— le CCAS de Vienne,
— la ville des Côtes-d'Arey,
— la ville d'Échalas,
— la ville d'Estrablin,
— la ville de Saint-Cyr-sur-Rhône.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe (Ligne analogique, accès de base)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion📦
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Espace Saint-Germain — bâtiment Antarès 38200 — Vienne
Description du marché:
“— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès analogiques,
—— accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
—— accès pour 6 à...”
Description du marché
— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès analogiques,
—— accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
—— accès pour 6 à 12 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1:
—— entrant de toutes provenances,
—— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,
—— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois relative à chaque reconduction. La durée maximale du...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois relative à chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe (accès T2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type «accès primaire, T2»),
— acheminement du...”
Description du marché
— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type «accès primaire, T2»),
— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 2:
—— entrant de toutes provenances,
—— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,
—— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès Internet à débit garanti
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— services d'accès à Internet à débit garanti — services de Trunk Sip — services Centrex”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accès internet à débit non garanti
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— services d'accès à Internet à débit non garanti — services de Trunk Sip — services Centrex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner en cas de groupement, habilitation du mandataire pas ses cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats devront fournir Les certificats de licences opérateurs.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché débutera à compter de sa date de notification.
Les prix sont unitaires et révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché débutera à compter de sa date de notification.
Les prix sont unitaires et révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-057945 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de...”
Brève description
Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du groupement de commandes coordonné par Vienne Condrieu Agglomération et composé de:
— Vienne Condrieu Agglomération,
— la ville de Vienne,
— le CCAS de Vienne,
— la ville des Côtes-d'Arey,
— la ville d'Échalas,
— la ville d'Estrablin,
— la ville de Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 518 392 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 38200 Vienne.
Description du marché:
“— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès analogiques,
—— accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
—— accès pour 6 à...”
Description du marché
— fourniture d'accès au réseau public:
—— accès analogiques,
—— accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
—— accès pour 6 à 12 communications simultanées (de type «accès de base, T0»),
— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1,
—— entrant de toutes provenances,
—— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,
—— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“— fourniture d'accès au réseau public
—— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type «accès primaire, T2»),
— acheminement du...”
Description du marché
— fourniture d'accès au réseau public
—— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type «accès primaire, T2»),
— acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 2,
—— entrant de toutes provenances,
—— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,
—— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Accès internet à débit garanti
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 38200 Vienne.
Description du marché:
“— services d'accès à Internet à débit garanti,
— services de Trunk Sip,
— services Centrex.”
Description du marché:
“— services d'accès à Internet à débit non garanti,
— services de Trunk Sip,
— services Centrex.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Téléphonie fixe (Ligne analogique, accès de base)
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange
Adresse postale: Agence entreprises Rhône Alpes Auvergne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 472 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Téléphonie fixe (accès T2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Projet 3
Adresse postale: 75 boulevard Haussmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 880 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accès internet à débit garanti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 920 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accès internet à débit non garanti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 120 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 125-306185 (2019-06-27)