Services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts — 8 lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts sur le patrimoine de Paris Habitat.
Les prestations sont réparties en 8 lots géographiques.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre
Le marché prend effet à compter à compter du 1.12.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-03	Avis de marché
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019/140
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts sur le patrimoine de Paris Habitat. Les prestations sont réparties en 8 lots géographiques. Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret n L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre Le marché prend effet à compter à compter du 1.12.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2023-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316643
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr 1) Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres; 2) Afin d'apprécier la nature des prestations à réaliser, le candidat doit effectuer la visite de l'ensemble des groupes du lot considéré. Pour ce faire, il prendra rendez-vous auprès des gardiens dont les coordonnées sont indiquées dans l'annexe 8 au règlement de consultation (un onglet par lot); 3) Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance» de la consultation accessible à l'adresse suivante:http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts sur le patrimoine de Paris Habitat.

Les prestations sont réparties en 8 lots géographiques.

Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret n

L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre

Le marché prend effet à compter à compter du 1.12.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Dt Nord Est
Numéro du lot: 2.01
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 80 000,00 EUR HT.

Description des renouvellements:

Les lots 2.01, 2.03, 3.01, 4.01, 5.01, 5.02 et 6.01: le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30.11.2023. Le lot 4.04 Ce lot est conclu pour une durée ferme et ne fera pas l'objet de reconduction.

Description des options:

Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de reconductions ou de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Numéro du lot: 2.03
Brève description: Les prestations à prix unitaires 70 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Dt Est
Numéro du lot: 3.01
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 90 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Dt Sud Est
Numéro du lot: 4.01
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 60 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 4.04
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 50 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Dt Sud Ouest
Numéro du lot: 5.01
5.02
Intitulé du lot: Dt Val-de-Marne
Numéro du lot: 6.02
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 40 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la commission européenne.

Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements,

— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):

1) Les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation);

2) En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Préciser, le cas échéant, l'existence de niveau minimum.
Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):

Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour les services en lien avec l'objet du marché précisant:

— les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations,

— le chiffre d'affaires correspondant à chaque contrat/marché objet de la présente consultation.

Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Avance: sans objet.

Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation

Financement: ressources propres.

Paiement: virement à 30 jours.

Forme juridique: solidaire ou conjoint.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'engagement d'insertion
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

1) Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres;

2) Afin d'apprécier la nature des prestations à réaliser, le candidat doit effectuer la visite de l'ensemble des groupes du lot considéré. Pour ce faire, il prendra rendez-vous auprès des gardiens dont les coordonnées sont indiquées dans l'annexe 8 au règlement de consultation (un onglet par lot);

3) Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance» de la consultation accessible à l'adresse suivante:http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 129-316643 (2019-07-03)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien courant et la petite remise en état des espaces verts sur le patrimoine de Paris Habitat. Les prestations sont réparties en huit lots géographiques. Le présent contrat est un accord-cadre mixte au sens des articles 78 et 80 du décret n L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre. Le marché prend effet à compter à compter du 1.12.2019 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Valeur totale du marché: 4057455.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130854
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-316643
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les marchés 2019/Z5106, 2019/Z5107, 2019/Z5111 à 2019/Z5115 ont été signés le 14.11.2019. Le marché 2019/Z5110 a été signé le 19.11.2019. Les montants indiqués sont une estimation sur toute la durée des marchés (partie forfaitaire + partie à bons de commande). Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH Direction Juridique et de la commande publique 21 bis rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: DT Nord Est
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 80 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: DT Est
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 90 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: DT Sud Est
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de…

… 60 000,00 EUR HT.

… 50 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: DT Sud Ouest
DT Val-de-Marne
Brève description:

Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 40 000,00 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Parcs et jardins Frasnier
Adresse postale: 7 et 9 rue Marc Seguin
Commune postale: Compans
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Valeur totale du marché: 532824.8 EUR 💰
Nom: Universal paysage
Adresse postale: 8 rue Philippe Lebon
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Valeur totale du marché: 451759.76 EUR 💰
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 679863.6 EUR 💰
447712.4 EUR 💰
Nom: Meee
Adresse postale: 27-29 rue d'Estienne d'Orves
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78500
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 188 828 EUR 💰
737209.6 EUR 💰
631894.4 EUR 💰
Nom: Roussel Paysage
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 387362.8 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
7
8
6

Référence
Informations complémentaires

Les marchés 2019/Z5106, 2019/Z5107, 2019/Z5111 à 2019/Z5115 ont été signés le 14.11.2019.

Le marché 2019/Z5110 a été signé le 19.11.2019.

Les montants indiqués sont une estimation sur toute la durée des marchés (partie forfaitaire + partie à bons de commande).

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:

Paris Habitat — OPH

Direction Juridique et de la commande publique

21 bis rue Claude Bernard

75253 Paris Cedex 05.

Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Source: OJS 2020/S 055-130854 (2020-03-13)

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