Service de mis à disposition de personnel temporaire pour la Commune de Bois-Colombes

Commune de Bois-Colombes

Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes,
— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Select t.t
• Staffmatch

Qui ?

• Commune de Bois-Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-09	Avis de marché
2020-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 1900042
Brève description:

Le marché est alloti comme suit: — lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes, — lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bois-Colombes
Adresse postale: 15 rue Charles Duflos
Code postal: 92270
Commune postale: Bois-Colombes
Contact
Adresse Internet: http://www.bois-colombes.com 🌏
Courrier électronique: juridique@bois-colombes.com 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356931&orgAcronyme=b2g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589299
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Réponse électronique obligatoire. Pièces de l'offre à remettre: — l'acte d'engagement dûment complété et daté, — le bordereau des prix unitaires, dûment rempli, sans aucune modification ni réserve, — un mémoire technique développant la méthodologie de réalisation de la prestation: le candidat devra indiquer: 1) le nombre de personnel par spécialité pouvant être mis à disposition pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur; 2) l'organisation et la procédure mises en place pour répondre aux demandes du pouvoir adjudicateur en précisant notamment les jours et horaires pendant lesquels le candidat peut être contacté. Le détail de l'analyse des offres est présenté au règlement de la consultation. Documents à produire par le candidat auquel l'attribution est envisagée: — une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné L. 2141-1 et L. 2141-4 du code de la commande publique. — les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique. Le candidat établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement. — les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (le cas échéant), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, — la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, Si un groupement est désigné attributaire, il devra être produit un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte. Pour les personnes soumises à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L. 241-1 du code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire prévue à l'article L. 243-2 du code des assurances

Informations complémentaires

Réponse électronique obligatoire.

Pièces de l'offre à remettre:

— l'acte d'engagement dûment complété et daté,

— le bordereau des prix unitaires, dûment rempli, sans aucune modification ni réserve,

— un mémoire technique développant la méthodologie de réalisation de la prestation: le candidat devra indiquer:

1) le nombre de personnel par spécialité pouvant être mis à disposition pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur;

2) l'organisation et la procédure mises en place pour répondre aux demandes du pouvoir adjudicateur en précisant notamment les jours et horaires pendant lesquels le candidat peut être contacté.

Le détail de l'analyse des offres est présenté au règlement de la consultation.

Documents à produire par le candidat auquel l'attribution est envisagée:

— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné L. 2141-1 et L. 2141-4 du code de la commande publique.

— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique.

Le candidat établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.

— les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (le cas échéant), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique,

Si un groupement est désigné attributaire, il devra être produit un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte.

Pour les personnes soumises à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L. 241-1 du code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire prévue à l'article L. 243-2 du code des assurances

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est alloti comme suit:

— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes,

— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-Colombes (92270).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature sous forme de DUME (Document unique de marché européen). Les candidats transmettent:

— lettre de candidature: imprimé DC1,

— déclaration du candidat: imprimé DC2 — le cas échéant une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les moyens généraux (le matériel et l'équipement technique, les effectifs) dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations — le cas échéant des certificats de qualifications professionnelles,

— apporter la justification de sa garantie financière obligatoire destinée à assurer en cas de défaillance de la part du candidat, le paiement des salaires, des indemnités et charges sociales. Cette garantie ne peut résulter que d'un engagement de caution unique pris par un organisme financier dûment habilité,

— tout document destiné à prouver la capacité des signataires à engager la société — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de Ville de Bois-Colombes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Djamila Kouidri
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé à son issue, soit dans 4 ans.

Réponse électronique obligatoire.

Pièces de l'offre à remettre:

— l'acte d'engagement dûment complété et daté,

— le bordereau des prix unitaires, dûment rempli, sans aucune modification ni réserve,

— un mémoire technique développant la méthodologie de réalisation de la prestation: le candidat devra indiquer:

1) le nombre de personnel par spécialité pouvant être mis à disposition pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur;

2) l'organisation et la procédure mises en place pour répondre aux demandes du pouvoir adjudicateur en précisant notamment les jours et horaires pendant lesquels le candidat peut être contacté.

Le détail de l'analyse des offres est présenté au règlement de la consultation.

Documents à produire par le candidat auquel l'attribution est envisagée:

— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné L. 2141-1 et L. 2141-4 du code de la commande publique.

— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique.

Le candidat établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.

— les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (le cas échéant), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique,

Si un groupement est désigné attributaire, il devra être produit un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte.

Pour les personnes soumises à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L. 241-1 du code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire prévue à l'article L. 243-2 du code des assurances

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents recours pouvant être exercés sont:

1) le référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel de la signature du contrat et 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pendant 2 mois à partir de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 240-589299 (2019-12-09)

Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est alloti comme suit: — lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes, — lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune de Bois-Colombes.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153515
Se réfère à l'avis: 2019/S 240-589299
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Les 2 lots sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune de Bois-Colombes.

Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune de Bois-Colombes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Nom: Select t.t
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Code postal: 93211
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.jbm-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Staffmatch
Adresse postale: 2-6 rue Lafontaine
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Adresse Internet: https://staffmatch.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP
Source: OJS 2020/S 064-153515 (2020-03-27)

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