Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes,
— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service de mis à disposition de personnel temporaire pour la Commune de Bois-Colombes
1900042”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de...”
Brève description
Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes,
— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-Colombes (92270).
Description du marché:
“Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée. La durée...”
Description des renouvellements
Le présent lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la Commune de Bois-Colombes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent transmettre leur candidature sous forme de DUME (Document unique de marché européen). Les candidats transmettent:
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent transmettre leur candidature sous forme de DUME (Document unique de marché européen). Les candidats transmettent:
— lettre de candidature: imprimé DC1,
— déclaration du candidat: imprimé DC2 — le cas échéant une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les moyens généraux (le matériel et l'équipement technique, les effectifs) dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations — le cas échéant des certificats de qualifications professionnelles,
— apporter la justification de sa garantie financière obligatoire destinée à assurer en cas de défaillance de la part du candidat, le paiement des salaires, des indemnités et charges sociales. Cette garantie ne peut résulter que d'un engagement de caution unique pris par un organisme financier dûment habilité,
— tout document destiné à prouver la capacité des signataires à engager la société — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Bois-Colombes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé à son issue, soit dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Réponse électronique obligatoire.
Pièces de l'offre à remettre:
— l'acte d'engagement dûment complété et daté,
— le bordereau des prix unitaires, dûment...”
Réponse électronique obligatoire.
Pièces de l'offre à remettre:
— l'acte d'engagement dûment complété et daté,
— le bordereau des prix unitaires, dûment rempli, sans aucune modification ni réserve,
— un mémoire technique développant la méthodologie de réalisation de la prestation: le candidat devra indiquer:
1) le nombre de personnel par spécialité pouvant être mis à disposition pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur;
2) l'organisation et la procédure mises en place pour répondre aux demandes du pouvoir adjudicateur en précisant notamment les jours et horaires pendant lesquels le candidat peut être contacté.
Le détail de l'analyse des offres est présenté au règlement de la consultation.
Documents à produire par le candidat auquel l'attribution est envisagée:
— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné L. 2141-1 et L. 2141-4 du code de la commande publique.
— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique.
Le candidat établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.
— les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (le cas échéant), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique,
Si un groupement est désigné attributaire, il devra être produit un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte.
Pour les personnes soumises à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L. 241-1 du code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité obligatoire prévue à l'article L. 243-2 du code des assurances
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les différents recours pouvant être exercés sont:
1) le référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel de la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les différents recours pouvant être exercés sont:
1) le référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel de la signature du contrat et 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pendant 2 mois à partir de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 240-589299 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de...”
Brève description
Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance pour la Commune de Bois-Colombes,
— lot 2: service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune de Bois-Colombes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune de Bois-Colombes.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-589299
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019M086
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Service de mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Select t.t
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Code postal: 93211
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.jbm-medical.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Service de mise à disposition de personnel temporaire dans les services techniques de la commune” Nom et adresse du contractant
Nom: Staffmatch
Adresse postale: 2-6 rue Lafontaine
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
URL: https://staffmatch.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les 2 lots sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP
Source: OJS 2020/S 064-153515 (2020-03-27)