Saint-Bonnet-de-Mure (69720) — montée du château — construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs — relance des lots 09a et 09b

OPAC du Rhône

Construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs à Saint-Bonnet-de-Mure, montée du château.
Les prestations, objet du présent CCAP, relèvent de la catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Compte tenu notamment du nombre d'entreprises et des prévisions d'effectif le maître d'ouvrage a prévu la constitution d'un Collège interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail (Cissct).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pierre Giraud

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-04	Avis de marché
2020-01-09	Informations complémentaires
2020-01-15	Informations complémentaires
2020-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de logements-foyers
Numéro de référence: Dp_gh_stbonnet_ao3
Brève description:

Construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs à Saint-Bonnet-de-Mure, montée du château. Les prestations, objet du présent CCAP, relèvent de la catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Compte tenu notamment du nombre d'entreprises et des prévisions d'effectif le maître d'ouvrage a prévu la constitution d'un Collège interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail (Cissct).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 478955200 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-577582
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr Les prestations sont précisées aux CCTP. À titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs à Saint-Bonnet-de-Mure, montée du château.

Les prestations, objet du présent CCAP, relèvent de la catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Compte tenu notamment du nombre d'entreprises et des prévisions d'effectif le maître d'ouvrage a prévu la constitution d'un Collège interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail (Cissct).

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 09a
Brève description:

Les capacités et qualifications minimums sont précisées au RC.

Une prestation supplémentaire éventuelle est demandée et devra obligatoirement être traitée par le candidat dans son offre.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Les prestations supplémentaires éventuelles et les variantes sont précisées dans le DCE.

Intitulé du lot: Mobilier
Numéro du lot: 09b
Brève description:

Une prestation supplémentaire éventuelle est demandée et devra obligatoirement être traitée par le candidat dans son offre. Par ailleurs, des variantes imposées sont exigées et devront être obligatoirement traitées par le candidat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montée du Château, 69720 — Saint-Bonnet-de-Mure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire DC1 ou format libre),

— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2343-3 et R. 2343-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles,

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Contact
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr

Les prestations sont précisées aux CCTP.

À titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 1.3.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 236-577582 (2019-12-04)

Informations complémentaires (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs à Saint-Bonnet-de-Mure, Montée du Château. Les prestations, objet du présent CCAP, relèvent de la catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Compte tenu notamment du nombre d'entreprises et des prévisions d'effectif le maître d'ouvrage a prévu la constitution d'un Collège interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail (CISSCT).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015624
Se réfère à l'avis: 2019/S 236-577582
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs à Saint-Bonnet-de-Mure, Montée du Château.

Source: OJS 2020/S 009-015624 (2020-01-09)

Informations complémentaires (2020-01-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 012-023162
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2020/S 012-023162 (2020-01-15)

Avis d'attribution de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Saint-Bonnet-de-Mure (69720) — Montée du Château — construction d'un EHPAD de 84 lits et de locaux communs et administratifs — relance des lots 09a et 09b.

Valeur totale du marché: 7 848 126 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Téléphone: +33 482904082 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-465610
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les capacités et qualifications minimales sont précisées au RC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Nom: Pierre Giraud
Adresse postale: 12 chemin des Prés Secs
Commune postale: Civrieux-d'Azergues
Code postal: 69380
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 497 594 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 193-465610 (2020-09-30)

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