Objet Champ d'application du marché
Titre: s-775
S-775
Produits/services: Vestes📦
Brève description:
“Fabrication de blousons demi-saison, de parkas d'uniforme homme et femme et de survestes de sortie homme et femme.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 764 638 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blouson demi-saison Parkas uniforme feminin Parkas uniforme masculin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection contre les intempéries📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP
Description du marché: Fabrication de blousons demi-saison; parkas d'uniforme homme et femme.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 299 240 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de de 2 ans à compter de sa date de notification,...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de de 2 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois par tacite reconduction, pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 4 ans conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication de surveste de sortie pour femme et de surveste de sortie pour homme” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vestes📦
Description du marché:
“Fabrication de surveste de sortie pour femme et de surveste de sortie pour homme.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 465 398 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-02
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-04
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non public.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois par tacite reconduction, pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 4 ans conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande à quantité fixe sans maxi, d'une durée initiale de de 2 ans renouvelable 1 fois par tacite reconduction, pour une période de...”
Accord-cadre à bons de commande à quantité fixe sans maxi, d'une durée initiale de de 2 ans renouvelable 1 fois par tacite reconduction, pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 4 ans conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cas où l'accord-cadre ne serait pas renouvelé jusqu'à sa durée maximale (4 ans) les quantités mini seront recalculées au prorata du nombre d'années d'exécution de l'accord-cadre. Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la plate-forme des achats de l'État (Place) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la plate-forme des achats de l'État (Place), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. La réponse par le Document unique de marché européen (DUME) est fortement recommandée. Le DUME est un formulaire standard de l'Union européenne qui peut être utilisé pour candidater aux marchés publics. Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098, 78 513 Rambouillet Cedex — tel.: +33 134576139 ou +33 134576977.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://marches-publics.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 043-097568 (2019-02-27)
Objet Champ d'application du marché
Titre: S-775
S-775
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 719 628 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Blouson demi-saison, parkas uniforme féminin et masculin
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP.
Description du marché: Fabrication de blousons demi-saison et parkas d'uniforme homme et femme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché: Fabrication de surveste de sortie pour femme et pour homme.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-097568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 080 2019 173
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication de blousons demi-saison; parkas d'uniforme homme et femme
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Seyntex SA
Adresse postale: Seyntexlaan 1 — Belgique
Commune postale: Tielt
Code postal: 8700
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: info@seyntex.com📧
Région: Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Tigerco Ltd.
Adresse postale: Plot nº — 293/294, DEPZ Extension Area, Ganakbari, Savar — Bangladesh
Commune postale: Dhaka
Pays: Bangladesh 🇧🇩
Courrier électronique: tse@seyntex.com📧
Région: Belgique/België 🏙️
Nom: Motexco SRL
Adresse postale: Chimiei Boulevard nº 6 , pavillon administrative, area D, 1e étage, Roumanie
Commune postale: Iaşi
Code postal: 700291
Pays: Roumanie 🇷🇴
Courrier électronique: cco@motexco.ro📧
Région: România 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 278 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019 080 2019 174
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fabrication de survestes de sortie homme et femme
Date de conclusion du contrat: 2019-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Unifeq Europe SP ZOO
Adresse postale: UL. Flory 9/6, 00-586, Pologne
Commune postale: Varsovie
Pays: Pologne 🇵🇱
Courrier électronique: pk@unifeq.eu📧
Région: Polska 🏙️
Nom: Weihai Dishang Huarong Garment Co. Ltd.
Adresse postale:
“3rd Floor, nº. 2 Workshop, nº. A-02-02, Chucun Industrial Park, Hi-Tech Zone, Chine”
Commune postale: Weihai
Pays: Chine 🇨🇳
Courrier électronique: zhangginglan@dishang.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 441 328 💰
“Attribution de 2 accords-cadres à bons de commande d'une durée initiale de 2 ans à compter de leur date de notification, renouvelables 1 fois par tacite...”
Attribution de 2 accords-cadres à bons de commande d'une durée initiale de 2 ans à compter de leur date de notification, renouvelables 1 fois par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que leur durée totale n'excède 4 ans, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux)
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduit dans un délais de 2 mois auprès du Tribunal de Versailles, à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduit dans un délais de 2 mois auprès du Tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous. Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 239-586411 (2019-12-09)