Restauration collective

Ville de Noisiel

Restauration collective: fourniture de repas et goûters en liaison froide.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• elres

Qui ?

• Ville de Noisiel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-12	Avis de marché
2020-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 08/19/EDUC
Brève description: Restauration collective: fourniture de repas et goûters en liaison froide.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisiel
Adresse postale: 26 place Emile Menier
Code postal: 77186
Commune postale: Noisiel
Contact
Adresse Internet: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-noisiel.fr 📧
Téléphone: +33 160377418 📞
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333710
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Financement: ressources propres de chacun des membres du groupement de commandes/prix unitaire/prix révisables/paiement par mandat administratif/délai global de paiement de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture/taux des intérêts moratoires celui de la BCE. En vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, augmenté de 8 points + Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR/acomptes: non prévus/avances: prévues/retenue de garantie: non prévue.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Restauration collective scolaire, périscolaire et personnes âgées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1 réparti en 4 lots techniques:

A) restauration scolaire — préparation et livraison en liaison froide de repas du midi pour les écoles maternelles et élémentaires;

B) restauration périscolaire — préparation et livraison en liaison froide de repas du midi pour les centres de loisirs;

C) restauration périscolaire — préparation et livraison de goûters pour les centres de loisirs et centres d'accueil;

D) restauration personnes retraitées — préparation et livraison en liaison froide de repas du midi et du soir pour la résidence pour personnes âgées La Pergola.

Valeur estimée hors TVA: 2 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Restauration collective petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2 réparti en 2 lots techniques:

A) restauration crèche collective — préparation et livraison en liaison froide de repas du midi et de goûters;

B) restauration multi-accueil — préparation et livraison en liaison froide de repas du midi et de goûters.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:

— valeur technique 40 %,

— prix 40 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 20 %.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Procédure adaptée article R. 2123-1-3º du code de la commande publique. Marché passé selon la technique de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum ni maximum. Les variantes ne sont pas autorisées. Délai minimum de validité des offres: 150 jours.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Noisiel
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Financement: ressources propres de chacun des membres du groupement de commandes/prix unitaire/prix révisables/paiement par mandat administratif/délai global de paiement de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture/taux des intérêts moratoires celui de la BCE. En vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, augmenté de 8 points + Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR/acomptes: non prévus/avances: prévues/retenue de garantie: non prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges préfecture de la Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2019/S 135-333710 (2019-07-12)

Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 310 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26, place Emile Menier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085914
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-333710
Numéro JO-S: 36

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 concerne la restauration scolaire, la restauration périscolaire — repas, la restauration périscolaire — goûters, la restauration personnes âgées.

Le lot 2 concerne la restauration de la crèche collective et la restauration du multi-accueil.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Elres
Commune postale: Fresnes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 987 700 EUR 💰
323 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7, du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Source: OJS 2020/S 036-085914 (2020-02-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions (>20)

Services de restauration scolaire (>20)