Restauration collective au profit des villes d'Arpajon et d'Égly
Mairie d'Arpajon
Repas destinés au élèves des écoles et des centres de loisirs.
Repas destinés aux personnes âgées.
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-23 | Avis de marché |
| 2020-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 201906
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arpajon
Adresse postale: 70 Grande Rue
Code postal: 91290
Commune postale: Arpajon
Contact
Adresse Internet: http://www.arpajon91.fr/ 🌏
Courrier électronique: responsable.commandepublique@arpajon91.fr 📧
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-400873
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 403 905 EUR 💰
Intitulé du lot: Restauration collective scolaire
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit au 1
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Restauration collective des personnes âgées
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture des repas destinés aux personnes âgées.
Valeur estimée hors TVA: 442 714 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arpajon et Égly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien Paule
Adresse du profil d'acheteur: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 163-400873 (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 201906
Brève description:
Repas destinés au élèves des écoles et des centres de loisirs.
Repas destinés aux personnes âgées.
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arpajon
Adresse postale: 70 Grande Rue
Code postal: 91290
Commune postale: Arpajon
Contact
Adresse Internet: http://www.arpajon91.fr/ 🌏
Courrier électronique: responsable.commandepublique@arpajon91.fr 📧
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-400873
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP (article 4).
Les plis sont transmis obligatoirement à l'adresse suivante www.e-marchespublics.com — dématérialisation.
Le pouvoir adjudicateur négociera avec les 3 premiers candidats sur les éléments de l'offre et le prix.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Repas destinés au élèves des écoles et des centres de loisirs.
Repas destinés aux personnes âgées.
Les repas sont élaborés, préparés, conditionnés et livrés selon la technique de la liaison froide.
Intitulé du lot: Restauration collective scolaire
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture des repas destinés aux élèves des écoles et des centres de loisirs sur les villes d'Arpajon et d'Égly.
Valeur estimée hors TVA: 1 961 190 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit au 1
Informations complémentaires:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP (article 4).
Les plis sont transmis obligatoirement à l'adresse suivante www.e-marchespublics.com — dématérialisation.
Le pouvoir adjudicateur négociera avec les 3 premiers candidats sur les éléments de l'offre et le prix.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture des repas destinés aux personnes âgées.
Valeur estimée hors TVA: 442 714 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arpajon et Égly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien Paule
Adresse du profil d'acheteur: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La visite des sites est obligatoire. Elle aura lieu le 18.9.2016 (14:00). Les candidats devront informer le service de la commande publique de leur présence par courriel (responsable.commandepublique@arpajon91.fr) au moins 24 heures avant la date prévue.
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Cette consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre les villes d'Arpajon et d'Égly.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L.…
… 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
… 551-13 et R. 551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet — conformément à l'arrêt du Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice
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administrative).
Nom: Tribunal de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 163-400873 (2019-08-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 325 085 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-031522
Se réfère à l'avis: 2019/S 163-400873
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale mais aussi sociale, santé et territoriale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Compass Group
Adresse postale: 123 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 928 260 EUR 💰
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 396 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 015-031522 (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 325 085 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-031522
Se réfère à l'avis: 2019/S 163-400873
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à des estimations selon les quantités de repas indiqués dans le cahier des charges.
Les pièces contractuelles ont été signées de manière électronique le 6.1.2020.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale mais aussi sociale, santé et territoriale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Compass Group
Adresse postale: 123 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 928 260 EUR 💰
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 396 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à des estimations selon les quantités de repas indiqués dans le cahier des charges.
Les pièces contractuelles ont été signées de manière électronique le 6.1.2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet — conformément à l'arrêt du Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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