Requalification du complexe sportif Philippe Marcombes — lot 13 carrelage — faïence

Ville de Clermont-Ferrand

Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 1 et 2 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 3 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert. Les lots 22 à 24 feront l'objet d'une consultation ultérieure. La présente consultation porte sur la relance du lot 13 qui a été résilié.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARF

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Carrelages › Carrelage de sols
• Carrelages › Carrelage mural

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-08	Avis de marché
2019-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage de sols
Numéro de référence: 19cf-T15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelage de sols 📦
Code CPV supplémentaire: Carrelage de sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-378876
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — les visites du site sont libres et non obligatoires. Elles sont toutefois conseillées afin que le candidat puisse établir une offre correspondant au site.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent lot comporte une variante exigée portant sur la résine coulée. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois à compter de l'ordre de démarrage en date du 3.9.2018 des lots «Construction» déjà attribués. Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini dans le calendrier prévisionnel d'exécution.

Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Complexe sportif Philippe Marcombes, avenue de la Libération 63000 — Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2),

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux travaux effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature,

— certificats de qualifications: il n'est pas demandé de qualification Qualibat. Cependant, le candidat devra justifier de références de nature et importance similaires.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaire modalités de variation des prix: révision mensuelle une avance sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — travaux. Délai global de paiement: 30 jours mode de financement: fonds propres et subventions éventuelles aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 154-378876 (2019-08-08)

Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 01 et 02 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 03 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert. Les lots 22 à 24 feront l'objet d'une consultation ultérieure. La présente consultation porte sur la relance du lot 13 qui a été résilié.

Valeur totale du marché: 179 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-572997
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-378876
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le montant retenu correspond au montant de l'offre de base + la variante.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Complexe sportif Philippe Marcombes, avenue de la Libération, 63000 Clermont-Ferrand.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Sarf
Adresse postale: 5 rue Barbier Daubrée
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 204613.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2019/S 234-572997 (2019-11-29)

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