Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 1 et 2 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 3 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert. Les lots 22 à 24 feront l'objet d'une consultation ultérieure. La présente consultation porte sur la relance du lot 13 qui a été résilié.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Requalification du complexe sportif Philippe Marcombes — lot 13 carrelage — faïence
19cf-T15”
Produits/services: Carrelage de sols📦
Brève description:
“Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 1 et 2 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant...”
Brève description
Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 1 et 2 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 3 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert. Les lots 22 à 24 feront l'objet d'une consultation ultérieure. La présente consultation porte sur la relance du lot 13 qui a été résilié.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Complexe sportif Philippe Marcombes, avenue de la Libération 63000 — Clermont-Ferrand.”
Description du marché:
“Le présent lot comporte une variante exigée portant sur la résine coulée. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. Le délai global prévu...”
Description du marché
Le présent lot comporte une variante exigée portant sur la résine coulée. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 30 mois à compter de l'ordre de démarrage en date du 3.9.2018 des lots «Construction» déjà attribués. Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini dans le calendrier prévisionnel d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux travaux effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature,
— certificats de qualifications: il n'est pas demandé de qualification Qualibat. Cependant, le candidat devra justifier de références de nature et importance similaires.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaire modalités de variation des prix: révision mensuelle une avance sera accordée dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix global et forfaitaire modalités de variation des prix: révision mensuelle une avance sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — travaux. Délai global de paiement: 30 jours mode de financement: fonds propres et subventions éventuelles aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — les visites du site sont libres et non obligatoires. Elles sont toutefois conseillées afin que le candidat puisse établir une offre correspondant au site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 154-378876 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Requalification du complexe sportif Philippe Marcombes — lot 13 Carrelage — faïence
19cf-T15”
Brève description:
“Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 01 et 02 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant...”
Brève description
Les prestations de l'opération sont réparties en 25 lots. Les lots 01 et 02 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation anticipée suivant les dispositions des articles 27 et 22 (petits lots) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots 03 à 21 ont été attribués après avoir fait l'objet d'une consultation en appel d'offres ouvert. Les lots 22 à 24 feront l'objet d'une consultation ultérieure. La présente consultation porte sur la relance du lot 13 qui a été résilié.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 179 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Complexe sportif Philippe Marcombes, avenue de la Libération, 63000 Clermont-Ferrand.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-378876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Carrelage — faïence
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarf
Adresse postale: 5 rue Barbier Daubrée
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204613.56 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le montant retenu correspond au montant de l'offre de base + la variante.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 234-572997 (2019-11-29)