Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réparation et entretien des véhicules de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
M19-084”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la réparation et l'entretien des véhicules de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 976 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marques Peugeot/Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marques Peugeot/Citroën.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public sera conclu à compter du 10.9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année,...”
Description des renouvellements
Le marché public sera conclu à compter du 10.9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 10 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers et utilitaires de marque Renault.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marque Volkswagen
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marque Volkswagen.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 7 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des véhicules légers de marque Ford.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des autocars de marques Iveco et Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des autocars de marques Iveco et Mercedes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 40 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation mécanique des autocars et poids lourds de marques autres qu'Iveco et Mercedes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Entretien et réparation mécanique des autocars et poids lourds de marques autres qu'Iveco et Mercedes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public sera conclu à compter du 26.9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année,...”
Description des renouvellements
Le marché public sera conclu à compter du 26.9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 20 000,00 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers électriques de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Entretien et réparation mécanique des véhicules légers électriques de marque Renault.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 15 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des véhicules électriques de marque Goupil
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des véhicules électriques de marque Goupil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des véhicules de marque Eurovoirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des véhicules de marque Eurovoirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 45 000,00 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation mécanique des véhicules électriques de marque Ligier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Entretien et réparation mécanique des véhicules électriques de marque Ligier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrosserie/peinture des véhicules de moins de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Carrosserie/peinture des véhicules de moins de 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrosserie/peinture des véhicules de plus de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Carrosserie/peinture des véhicules de plus de 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public sera conclu à compter du 10 .9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année,...”
Description des renouvellements
Le marché public sera conclu à compter du 10 .9.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.a
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 20 000,00 EUROS HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-09
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En cas de reconduction de tous les lots: 4 années après l'attribution des 12 lots” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le marché public sera financé par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres), sans préjudice de l'obtention...”
Le marché public sera financé par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres), sans préjudice de l'obtention d'une subvention durant l'exécution du marché public encore non identifiée le jour de la publication de la consultation. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire, conformément aux règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécution du marché public seront payées conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique. Le délai de paiement est fixé à trente jours au maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement (factures) par le pouvoir adjudicateur. Il pourra être versé des acomptes dans le cadre de l'exécution de chaque lot. En revanche, aucune avance ne pourra être versée au titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges - Préfecture de Région Ile-de-France”
Adresse postale: 29, rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 130-319615 (2019-07-05)