Le Conseil départemental du Haut-Rhin, propriétaire du barrage de Kruth-Wildenstein, souhaite mener en 2020 d'importants travaux sur le masque amont d'étanchéité de cet ouvrage. En effet, le barrage poids de Kruth-Wildenstein possède un masque amont pentu (0,66 m/m) étanche en béton bitumineux qui présente des signes de vieillissement et qui doit, par conséquent, faire l'objet d'une réhabilitation complète au cours de l'année 2020. Une vidange complète du barrage, à réaliser par le maître d'ouvrage, sera ainsi nécessaire de février à octobre 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Renovation du masque amont d'étanchéité du barrage de Kruth-Wildenstein
Produits/services: Travaux de renforcement de barrage📦
Brève description:
“Le Conseil départemental du Haut-Rhin, propriétaire du barrage de Kruth-Wildenstein, souhaite mener en 2020 d'importants travaux sur le masque amont...”
Brève description
Le Conseil départemental du Haut-Rhin, propriétaire du barrage de Kruth-Wildenstein, souhaite mener en 2020 d'importants travaux sur le masque amont d'étanchéité de cet ouvrage. En effet, le barrage poids de Kruth-Wildenstein possède un masque amont pentu (0,66 m/m) étanche en béton bitumineux qui présente des signes de vieillissement et qui doit, par conséquent, faire l'objet d'une réhabilitation complète au cours de l'année 2020. Une vidange complète du barrage, à réaliser par le maître d'ouvrage, sera ainsi nécessaire de février à octobre 2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépose du masque existant et désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de renforcement de barrage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la démolition du mur crête parapet, ainsi que la dépose et le retrait du masque existant en béton bitumineux avec gestion de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la démolition du mur crête parapet, ainsi que la dépose et le retrait du masque existant en béton bitumineux avec gestion de l'amiante présente dans celui-ci (conditionnement sur chantier, transport et évacuation des déchets amiantés, conformément à la réglementation en vigueur). Il comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) consistant en la démolition de la fondation du mur crête parapet.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens matériels et humains affectés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: méthodologie d'intervention mise en œuvre par le soumissionnaire, qui comprendra notamment une proposition de planning prévisionnel”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: démolition de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: démolition de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Construction du nouveau masque en béton bitumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les travaux du présent lot consistent en la construction du nouveau masque en béton bitumineux avec présence de la fondation du mur crête parapet et la...”
Description du marché
Les travaux du présent lot consistent en la construction du nouveau masque en béton bitumineux avec présence de la fondation du mur crête parapet et la reconstruction du parapet.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 105
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Variante exigée: application du nouveau masque sans présence de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Description des options
Variante exigée: application du nouveau masque sans présence de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— DC1 lettre de candidature et DC2 déclaration du candidat, ou DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 5 ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— pour le lot nº 1: certification pour le retrait ou l'encapsulage des Matériaux contenant de l'amiante (MCA), conformément à la note de la Direction générale du travail (DGT) en date du 19.1.2017.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché (période de préparation)...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché (période de préparation) à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres du Conseil départemental du Haut-Rhin. Retenue de garantie de 5,00 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
10:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visite sont détaillées dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19devi006.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 228-558429 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 100, avenue d'Alsace — BP 20351
Objet Champ d'application du marché
Titre: Rénovation du masque amont d'étanchéité du barrage de Kruth-Wildenstein
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— le présent lot a pour objet la démolition du mur crête parapet, ainsi que la dépose et le retrait du masque existant en béton bitumineux avec gestion de...”
Description du marché
— le présent lot a pour objet la démolition du mur crête parapet, ainsi que la dépose et le retrait du masque existant en béton bitumineux avec gestion de l'amiante présente dans celui-ci (conditionnement sur chantier, transport et évacuation des déchets amiantés, conformément à la réglementation en vigueur). Il comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) consistant en la démolition de la fondation du mur crête parapet.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“— prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: démolition de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Description des options
— prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: démolition de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires;
— la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent contrat.
Afficher plus Description
Description du marché:
“— les travaux du présent lot consistent en la construction du nouveau masque en béton bitumineux avec présence de la fondation du mur crête parapet et la...”
Description du marché
— les travaux du présent lot consistent en la construction du nouveau masque en béton bitumineux avec présence de la fondation du mur crête parapet et la reconstruction du parapet.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie d'intervention mise en œuvre par le soumissionnaire, qui comprendra notamment une proposition de planning prévisionnel” Informations sur les options
Description des options:
“— variante exigée: application du nouveau masque sans présence de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Description des options
— variante exigée: application du nouveau masque sans présence de la fondation du mur crête parapet. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires;
— la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent contrat.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558429
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19364
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dépose du masque existant et désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cooperativa Edile Appennino
Adresse postale: Via Bacciliera 10
Commune postale: Calderara di Reno
Code postal: 40012
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Bologna 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 091 720 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 500 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux d'ingénierie et de désamiantage.
Gestion d'enrobés amiantés en filière agréée”
2️⃣
Numéro de contrat: 19365
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Construction du nouveau masque en béton bitumineux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4472352.95 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 500 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Béton armé
“— classement opéré sur l'offre de base avec la prestation supplémentaire éventuelle pour le lot nº 1;
— classement opéré sur la variante exigée pour le lot...”
— classement opéré sur l'offre de base avec la prestation supplémentaire éventuelle pour le lot nº 1;
— classement opéré sur la variante exigée pour le lot nº 2;
— la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur; — les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix — BP 51038
URL: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 060-143053 (2020-03-23)