Renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances
La consultation a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du Département de l'Oise et de leurs dépendances.
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet du présent marché public sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs...”
Titre
Renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances
19-DIET-FB-05
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Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du Département de l'Oise et de leurs dépendances.
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet du présent marché public sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs sud-ouest et nord-ouest du Département de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs sud-ouest et nord-ouest du Département de l'Oise.
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet du présent marché public sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La description des modalités de reconduction est précisée à l'article 3.1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public pourront être réalisées.”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public pourront être réalisées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum.
Il est estimé...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum.
Il est estimé annuellement à 2 700 000 EUR HT, soit 5 400 000 EUR HT sur la durée totale.
Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond à la valeur estimée du lot 1 sur sa durée totale (24 mois, périodes de reconduction comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs centre, sud-est et nord-est du Département de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs centre, sud-est et nord-est du Département de l'Oise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé annuellement à 5 400 000 EUR HT, soit 10 800 000 EUR HT sur la durée totale. Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond à la valeur estimée du lot 2 sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à -5 du...”
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et 14 dudit code.
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
Compte tenu de la multiplicité des travaux et de leur potentielle concomitance sur les 2 lots, il ne pourra être attribué plus de 1 lot à un même candidat, conformément aux précisions de l'article 3.2 du RC.
L'accord-cadre est conclu, pour chacun des lots et sur leur durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum.
Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé annuellement à 8 100 000 EUR HT, soit 16 200 000 EUR HT sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise).
Le montant indiqué à la rubrique II.1.5) correspond à l'estimation du marché public, tous lots confondus, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise).
Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 24 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise), conformément à l'article 3.1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.
Des précisions sur les délais d'exécution des travaux sont indiquées à l'article 3.2 du CCAP.
Les modalités de règlement financier sont précisées à l'article 14 du CCAP.
Le contenu et modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation (RC).
Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 9 du RC.
La sous-traitance est autorisée conformément à l'article 5.3.1 du RC.
La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'article 5.3.2 du RC.
S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 8.1 du RC.
S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 8.2 du RC.
Pour attribuer chaque lot de l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants:
1) prix: 60 points;
2) valeur technique: 40 points.
Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 10.2 du RC.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 18.9.2019 à 17:00) selon les modalités précisées à l'article 14 du RC.
Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 20.9.2019 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 11 du RC.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.
La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de décembre 2019.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les modalités sont indiquées à l'article 8.1.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA,
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 150-368585 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — 1 rue Cambry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du Département de l'Oise et de leurs...”
Titre
Renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du Département de l'Oise et de leurs dépendances
19-DIET-FB-05
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Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du Département de l'Oise et de leurs dépendances.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 150-368585
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les...”
Texte
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 18.9.2019 (17:00)] selon les modalités précisées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 20.9.2019 (17:00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les...”
Texte
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 1.10.2019 (17:00)] selon les modalités précisées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 3.10.2019 (17:00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 16 200 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 16 600 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 5 400 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 5 800 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé...”
Texte
Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé annuellement à 2 700 000 EUR HT, soit 5 400 000 EUR HT sur la durée totale.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé...”
Texte
Le lot 1 est conclu, sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et sans montant maximum. Il est estimé annuellement à 2 900 000 EUR HT, soit 5 800 000 EUR HT sur la durée totale.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé annuellement à 8 100 000 EUR HT, soit 16 200 000 EUR HT sur sa durée totale (24 mois, période...”
Texte
Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé annuellement à 8 100 000 EUR HT, soit 16 200 000 EUR HT sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé annuellement à 8 300 000 EUR HT, soit 16 600 000 EUR HT sur sa durée totale (24 mois, période...”
Texte
Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé annuellement à 8 300 000 EUR HT, soit 16 600 000 EUR HT sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-26 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-27 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-10 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 186-451770 (2019-09-23)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs sud-ouest et nord-ouest du département de l'Oise
Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances sur les secteurs sud-ouest et nord-ouest du département de l'Oise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs centre, sud-est et nord-est du département de l'Oise
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet la réalisation de travaux de renforcements structurels et de calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances sur les secteurs centre, sud-est et nord-est du département de l'Oise.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-368585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de...”
Titre
Travaux de renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances sur les secteurs sud-ouest et nord-ouest du département
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est
Adresse postale: 21 rue Hippolyte Bayard
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de...”
Titre
Travaux de renforcements structurels et calibrage par retraitement en place pour l'aménagement et la rénovation des chaussées du département de l'Oise et de leurs dépendances sur les secteurs centre sud-est et nord-est du département
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Picardie
Adresse postale: boulevard Henri Barbusse — BP 10064
Commune postale: Thourotte Cedex
Code postal: 60777
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 800 000 💰
“Le marché est conclu suite à une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º du code de la commande...”
Le marché est conclu suite à une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et 14 dudit code. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Le montant mentionné à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant de l'accord estimé sur sa durée totale de 24 mois.
Le marché public peut-être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:
— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionné au I.1),
— par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,
— par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.