Objet Champ d'application du marché
Titre: Remplacement des batteries des onduleurs
2019T182
Produits/services: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Brève description: Remplacement des batteries des onduleurs.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Produits/services supplémentaires: Batteries au plomb📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir point VI.3).
Description du marché: Remplacement des batteries des onduleurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.” Description
Informations complémentaires: Valeur estimée: valeur globale du contrat (4 ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-17
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1...”
L'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 24.2.2020. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement, cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. lieux d'exécution: centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, centre hospitalier Michel Perret Tullins, centre hospitalier Fabrice Marchiol La Mure, EHPAD de la Mure, centre hospitalier Alpes Isère, centre hospitalier de Rives, centre hospitalier rhumatologique d'Uriage. Afin de permettre aux candidats de mieux connaître les impératifs liés aux prestations, une visite des sites est obligatoire. Pour la bonne organisation des visites, les soumissionnaires doivent transmettre une demande de visite au moins 10 jours avant la date limite de remise des plis (Cf. Article 8.1-adresses supplémentaire et points de contact du règlement de la consultation). L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins:
— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en oeuvre des pénalités). Financement: les prestations sont financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.03.2013. Il ne sera pas appliqué de retenu de garantie. En application des articles L. 2194-1, 1 et R. 2194-1 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur sera susceptible de faire évoluer le présent accord-cadre afin d'intégrer le matériel ou les équipements du centre hospitalier rhumatologique d'Uriage. La modification du parc pourra être conclue par avenant à l'accord-cadre multi-attributaire ou dans le cadre d'un marché subséquent, et ce, afin de contractualiser les prix en fonction de la composition du parc.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 244-599540 (2019-12-13)
Informations complémentaires (2020-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 244-599540
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-17 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-29 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-17 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-29 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 011-021587 (2020-01-13)
Informations complémentaires (2020-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement des batteries des onduleurs et remplacement de l'ensemble onduleur et batteries pour les onduleurs < 2 kva
2019T182”
Brève description:
“Remplacement des batteries des onduleurs et remplacement de l'ensemble onduleur et batteries pour les onduleurs < 2 kva.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Remplacement des batteries des onduleurs
Nouvelle valeur
Texte:
“Remplacement des batteries des onduleurs et remplacement de l'ensemble onduleur et batteries pour les onduleurs < 2 kva” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-29 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-21 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 017-036566 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-599540
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020T153
Titre: Remplacement des batteries des onduleurs
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Schneider Electric IT France
Adresse postale: 140 avenue Jean Kuntzmann
Commune postale: Saint-Ismier Cedex
Code postal: 38334
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020T154
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vertiv France
Adresse postale: 1 place des États-Unis
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé avec plusieurs titulaires en application des articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 à R. 2162-12...”
L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé avec plusieurs titulaires en application des articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 138-339233 (2020-07-16)