Objet Champ d'application du marché
Titre: Remplacement de pompes d'eaux pluviales sur les postes anti-crues
19FF006
Produits/services: Pompes centrifuges📦
Brève description: Remplacement de pompes d'eaux pluviales sur les postes anti-crues.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: remplacement de pompes sur le poste anti-crues d'Actisud Saint-Jean
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes centrifuges📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Remplacement de pompes sur le poste anti-crues d'Actisud Saint-Jean.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des stocks de pièces pour respecter les délais (10 %)
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Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 reconduction du 1.1.2021 au 31.12.2021.
2 reconduction du 1.1.2022 au 31.12.2022.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal de 130 000 EUR HT pour la 1 période, de 130 000 EUR HT pour la 2 période et 260 000 EUR HT pour la 3 période.”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal de 130 000 EUR HT pour la 1 période, de 130 000 EUR HT pour la 2 période et 260 000 EUR HT pour la 3 période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: remplacement de pompes sur les postes Canal, Saussaie aux Dames, Saint-Quentin, rue du Nord, Henry 2, Berlange et Belle Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Remplacement de pompes sur les postes Canal, Saussaie aux Dames, Saint-Quentin, rue du Nord, Henry 2, Berlange et Belle Fontaine.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre ayant comme sous-critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique de l'offre ayant comme sous-critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des stocks de pièces pour respecter les délais (10 %)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal de 100 000 EUR HT pour la 1 période, de 70 000 EUR HT pour la 2 période et de 110 000 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal de 100 000 EUR HT pour la 1 période, de 70 000 EUR HT pour la 2 période et de 110 000 EUR HT pour la 3 période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21
17:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 244-599532 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Nouveau Port de Metz - CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Remplacement de pompes d'eaux pluviales sur les postes anti-crues
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - remplacement de pompes sur le poste anti-crues d'actisud saint jean
Description
Description du marché: Remplacement de pompes sur le poste anti-crues d'actisud saint jean
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères: compatibilité du matériel (20 %), qualité du matériel (10 %), organisation pour la gestion des stocks de pièces pour respecter les délais(10 %)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 - remplacement de pompes sur les postes canal, saussaie aux dames, st quentin, rue du nord, henry 2, BERLANGE et belle fontaine” Description
Description du marché:
“Remplacement de pompes sur les postes canal, saussaie aux dames, st quentin, rue du nord, henry 2, BERLANGE et belle fontaine”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-599532
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F20012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Remplacement de pompes sur les postes anti-crues d'actisud saint jean
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: xylem water solutions france sas
Adresse postale: rue de l'industrie
Commune postale: Fegersheim
Code postal: 67640
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.xylem.com/fr-fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: F20013
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Remplacement de pompes sur les postes anti-crues canal, saussaie aux dames, saint quentin, rue du nord, henry 2, BERLANGE et belle fontaine”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea est btp
Adresse postale: l'Oméga 415 Avenue Boufflers
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.sogea-est.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 130 000 euros Hors Taxes pour la 1ère période, de 130 000 euros Hors Taxes pour la 2ème période...”
Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 130 000 euros Hors Taxes pour la 1ère période, de 130 000 euros Hors Taxes pour la 2ème période et 260 000 euros Hors Taxes pour la 3ème période pour le lot 1. Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euros Hors Taxes pour la 1ère période, de 70 000 euros Hors Taxes pour la 2ème période et de 110 000 euros Hors Taxes pour la 3ème période pour le lot 2 durée de l'accord-cadre pour les 2 lots: Début: 09/03/2020 au 31/12/2020 ce marché peut faire l'objet de reconduction: oui première reconduction: 01/01/2021 au 31/12/2021 deuxième reconduction: 01/01/2022 au 31/12/2022
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2020/S 060-143563 (2020-03-23)