L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance achat de fournitures techniques (2 lots)
19F015PA-1
Produits/services: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR (HT) et sans maximum, ce montant est...”
Description du marché
Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR (HT) et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie miroiterie et accessoires de pose
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Verre📦
Produits/services supplémentaires: Miroirs en verre📦
Description du marché:
“Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose.l'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR...”
Description du marché
Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose.l'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR (HT) et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUM (document unique de marché), ou,
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret),
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— DUM (document unique de marché), ou,
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret),
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste et description succincte des critères de sélection: DUM, ou,
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste et description succincte des critères de sélection: DUM, ou,
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret); Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte:
Des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— liste des principales fournitures effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte:
Des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prix revisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Prix revisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions.
Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 04 92 90 93 27.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement. Ce financement se fera pour partie sous forme d'autofinancement et pour partie par emprunt. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 66273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 66362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 66273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 66362786 📠
Source: OJS 2019/S 219-537037 (2019-11-08)