Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de Vaugneray. La présente consultation est une relance du lot 19 uniquement après déclaration sans suite de la précédente procédure. Le marché a pour objet la réalisation de bassins inox.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation et extension de la piscine intercommunale à Vaugneray (25 lots). Relance après déclaration sans suite lot nº 19 — bassins inox
2019mt3lot19”
Produits/services: Travaux de construction de piscines📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de Vaugneray. La présente consultation est une relance du lot 19 uniquement après déclaration sans suite de la précédente procédure. Le marché a pour objet la réalisation de bassins inox.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20 chemin du Stade, 69670 Vaugneray.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation et d'extension de la piscine intercommunale de la CCVL, situé sur la commune de Vaugneray. La présente consultation est une relance du lot 19 uniquement après déclaration sans suite de la précédente procédure. Le marché a pour objet la réalisation de bassins inox.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le seuil de capacité minimum de chiffre d'affaires est le CA3, soit un CA minimum compris entre 500 000 EUR et 1 000 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CCVL.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La variante est autorisée et portera uniquement sur le matériau de fond de bassin. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 227-556172 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation et extension de la piscine intercommunale à Vaugneray (25 lots) — relance après déclaration sans suite lot nº 19 — bassins inox
2019mt3lot19”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 483 712 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 chemin du Stade — 69670 Vaugneray.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-556172
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: BC Inoxeo
Adresse postale: ZI Saint-Barthélemy
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483 712 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 039-091473 (2020-02-21)