Réalisation journalistique (pour format papier ou Web), d'impression et de routage des brochures «Climats» et «Vacancez-Vous» pour la caisse des dépôts et consignations (Établissement de Bordeaux)
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (Cnracl), gérée par la caisse des dépôts, édite des brochures adressées à leurs pensionnés, fonctionnaires retraités de la fonction publique territoriale et hospitalière. -le magazine «Climats», traite de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques (cahier infos) à leur caisse de retraite. -la newsletter «Climats» traite également de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques à leur caisse de retraite. Ces 2 supports s'adressent à un public hétérogène. Le ton est humain et les sujets vulgarisés. -le catalogue «Vacancez-Vous» recense les loisirs (séjours locatifs, en pension, locations, circuits?) proposés aux pensionnés de la Cnracl.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation journalistique (pour format papier ou Web), d'impression et de routage des brochures «Climats» et «Vacancez-Vous» pour la caisse des dépôts et...”
Titre
Réalisation journalistique (pour format papier ou Web), d'impression et de routage des brochures «Climats» et «Vacancez-Vous» pour la caisse des dépôts et consignations (Établissement de Bordeaux)
18023800
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (Cnracl), gérée par la caisse des dépôts, édite des brochures adressées à leurs...”
Brève description
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (Cnracl), gérée par la caisse des dépôts, édite des brochures adressées à leurs pensionnés, fonctionnaires retraités de la fonction publique territoriale et hospitalière. -le magazine «Climats», traite de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques (cahier infos) à leur caisse de retraite. -la newsletter «Climats» traite également de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques à leur caisse de retraite. Ces 2 supports s'adressent à un public hétérogène. Le ton est humain et les sujets vulgarisés. -le catalogue «Vacancez-Vous» recense les loisirs (séjours locatifs, en pension, locations, circuits?) proposés aux pensionnés de la Cnracl.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 970 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation journalistique pour le magazine papier et web, graphique et photogravures des brochures (Climats/Vacancez-Vous)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Réalisation journalistique pour le magazine papier et web, graphique et photogravures des brochures (Climats/Vacancez-Vous).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656 666 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période d'1 an sans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché: Impression, façonnage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656 666 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Routage, affranchissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux et services de courrier📦
Description du marché: Routage, affranchissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656 666 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 2 de la Consultation comporte, au sens de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,la condition particulière d'exécution suivante: les...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot 2 de la Consultation comporte, au sens de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,la condition particulière d'exécution suivante: les magazines «Climat» et «Vacancez-Vous» devront être imprimés sur du papier recyclé dans les conditions prévues au cahier des clauses techniques particulières («CCTP»). Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-11
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Le pouvoir Adjudicateur pourra également attribuer des marchés pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire du marché, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables aux prestations en cause.
Les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés sont précisées au CCAP.
Les critères énoncés dans l'AAPC sont communs aux 3 lots.
Les sous critères de chaque lot sont différenciés et détaillés dans le RC (article 5.2. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La date prévisionnelle de notification du marché est fin du 1 trimestre 2019. Ce marché comprend des prestations à prix unitaires.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info/.
Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique uniquement sur le profil acheteur https://caissedesdepots.marches-publics.info/.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le RC.
La capacité des candidats sera appréciée au regard des documents et renseignements demandés à l'article 4 du RC au titre des capacités professionnelles, techniques et financières.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationcandidat, ainsi que le document de présentation des références joint au DCE, ou utiliser le Document unique de marché européen (DUME) disponible à l'adresse suivante: http://eurlex.europa.eu/legalcontent/fr/txt/html/ uri=celex:32016r0007&from=fr. Cette consultation est également conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne MPS.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont les suivantes:
1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours sont les suivantes:
1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);
2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat:référé contractuel contre le contrat (art. L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative);
3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, Le cas échéant,d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 010-019178 (2019-01-11)
Avis d'attribution de marché (2019-05-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (Cnracl), gérée par la caisse des dépôts, édite des brochures adressées à leurs...”
Brève description
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (Cnracl), gérée par la caisse des dépôts, édite des brochures adressées à leurs pensionnés, fonctionnaires retraités de la fonction publique territoriale et hospitalière
— le magazine «Climats», traite de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques (cahier infos) à leur caisse de retraite,
— la newsletter «Climats» traite également de sujets d'intérêt général (péri-retraites) et de sujets spécifiques à leur caisse de retraite. Ces 2 supports s'adressent à un public hétérogène. Le ton est humain et les sujets vulgarisés,
— le catalogue «Vacancez-Vous» recense les loisirs (séjours locatifs, en pension, locations, circuits) proposés aux pensionnés de la Cnracl.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 970 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 010-019178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation journalistique pour le magazine papier et web, graphique et photogravures des brochures (Climats/Vacancez-Vous)”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Eden
Adresse postale: 25 route de Montuzet
Commune postale: Plassac
Code postal: 33390
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263 333 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression, façonnage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Maury Imprimeur
Adresse postale: 45330
Commune postale: Malesherbes
Code postal: 45330
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Routage, affranchissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Koba Global Services
Adresse postale: immeuble Nextdoor
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506 666 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont les suivantes:
1) Jusqu'à la signature du marché,le référé Précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours sont les suivantes:
1) Jusqu'à la signature du marché,le référé Précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);
2) Dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat:référé contractuel Contre le contrat (art. L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative);
3) Dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, Le cas échéant,d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 089-213589 (2019-05-06)