Réalisation de travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée répartie en 5 lots géographiques

Conseil départemental de l'Aveyron

Réalisation de travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée — 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-29 Avis de marché
2019-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée répartie en 5 lots géographiques 19S0050”
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée — 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'un...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — secteur de Saint Geniez d'Olt.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Description du marché:
“Travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée: accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois à compter du 1 juillet de chaque année correspondante. Il peut y être mis fin à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — secteur de Mur-de-Barrez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée: accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — secteur de Laguiole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée: accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Ouest — secteur de Decazeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée: accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant...”    Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Sud — secteur de Millau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux courants de petits terrassements, confortation, assainissement et réparation de chaussée: accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités des candidats sont les suivantes: — la lettre de candidature (DC1 disponible sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2023.
Informations complémentaires

“Conformément au règlement de consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 066-153334 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux — Route du Monastère — CS 10024

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Valeur technique.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1466777
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2483662
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — Secteur de Saint-Geniez-d'Olt
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — Secteur de Mur de Barrez
Titre: Subdivision Nord — Secteur de Laguiole

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153334

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 201919R059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Subdivision nord — secteur de Saint-Geniez-d'Olt
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Fournier Travaux Publics
Adresse postale: 12bis rue André Chauchard
Commune postale: Severac-d'Aveyron
Code postal: 12150
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 267259
Offre la plus élevée: 278520

2️⃣
Numéro de contrat: 201919R060
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Subdivision nord — secteur de Mur de Barrez
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Jean Soulenq et Fils
Adresse postale: Courbilhac — Brommat
Commune postale: Mur-de-Barrez
Code postal: 12600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 284733
Offre la plus élevée: 562186

3️⃣
Numéro de contrat: 2019169R061
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Subdivision nord — secteur de Laguiole
Nom et adresse du contractant
Nom: Egtp
Adresse postale: ZA de la Bouysse
Commune postale: Espalion
Code postal: 12500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 291467

4️⃣
Numéro de contrat: 201919R062
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Subdivision ouest — secteur de Decazeville
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Gregory mandataire du groupement Gregory/Sotrameca/TPA Costes
Adresse postale: route de Lasfargues
Commune postale: Capdenac Gare
Code postal: 12700
Nom: Sarl Sotrameca
Adresse postale: Pezet — Le Puech de Lestrade
Commune postale: Saint-Salvadou
Code postal: 12200
Nom: Sarl TPA Costes
Adresse postale: Ladeyrolles — Mouret
Commune postale: Marcillac-Vallon
Code postal: 12330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 313868
Offre la plus élevée: 645450

5️⃣
Numéro de contrat: 201919R063
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Subdivision Sud — Secteur de Millau
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sevigne
Adresse postale: La Borie Sèche
Commune postale: Aguessac
Code postal: 12520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 309450
Offre la plus élevée: 435590

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: Après la signature du marché: — soit un référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 139-341589 (2019-07-17)