Réalisation de transports sanitaires de patients à la charge des centres hospitaliers de Carentan les Marais, de Coutances et de Saint-Lô

Hôpital mémorial France États Unis

Réalisation de transports sanitaires de patients à la charge des centres hospitaliers de Carentan les Marais, de Coutances et de Saint-Lô.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital mémorial France États Unis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-05	Avis de marché
2019-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 919092
Brève description:

Réalisation de transports sanitaires de patients à la charge des centres hospitaliers de Carentan les Marais, de Coutances et de Saint-Lô.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital mémorial France États Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
URL des documents: http://plateforme.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3787&orgAcronyme=50HST01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-322002
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de St-Lô (y compris antenne HAD St-Lô)
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports prescrits par l'établissement de St-Lô.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Transports assis professionnalisés à la charge du CH de St-Lô (y compris antenne HAD St-Lô)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Coutances
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports prescrits par l'établissement de Coutances.
Intitulé du lot: Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Coutances
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Carentan
Numéro du lot: 5
Brève description: Transports prescrits par l'établissement de Carentan.
Intitulé du lot: Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Carentan
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Transports sanitaires à la charge du service HAD, antenne de Coutances
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transports sanitaires à la charge du service HAD, antenne de Carentan
Numéro du lot: 8

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: http://plateforme.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est renouvelable au 31.12.2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,

— recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2019/S 131-322002 (2019-07-05)

Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de transports sanitaires de patients à la charge des Centres hospitaliers de Carentan les Marais, de Coutances et de Saint-Lô (montant total estimé pour 1 année).

Valeur totale du marché: 1 105 114 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Mémorial France États-Unis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-582115
Se réfère à l'avis: 2019/S 131-322002
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Saint-Lô (y compris antenne HAD Saint-Lô)
Brève description:

Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Saint-Lô (y compris antenne HAD Saint-Lô).

Intitulé du lot: Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Saint-Lô (y compris antenne HAD Saint-Lô)
Brève description:

Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Saint-Lô (y compris antenne HAD Saint-Lô).

Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Coutances.

Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Coutances.

Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Carentan.

Transports assis professionnalisés à la charge du CH de Carentan.

Transports sanitaires à la charge du service HAD, antenne de…

… Coutances.

… Carentan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom: Gie Pivot Manche (41 sociétés ambulances et 32 artisans taxis)
Adresse postale: 17-19 route de Villedieu
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50000
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Nom: Jacques Lefevre Ambulances
Valeur totale du marché: 417 687 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 17 19 Route de Villedieu
Adresse postale: 21-35 rue Maréchal Juin
Valeur totale du marché: 128 904 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: SAS Ambulances Taxis La Croix Bleue
Commune postale: Coutances Cedex
Code postal: 50206
Valeur totale du marché: 11 711 EUR 💰
Commune postale: Coutances
Valeur totale du marché: 533 138 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,

Source: OJS 2019/S 237-582115 (2019-12-05)

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