Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3 D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par métropole. Il englobe aussi des prestations connexes telles la réalisation de supports numériques de communication, l'acquisition de de prise de vues, ainsi que la mise à disposition d'outils de consultation et de manipulation des maquettes 3D.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“À l'attention de Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI, délégation développement économique, emploi et savoirs, direction ressources”
Courrier électronique: dinsimarches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de maquettes numériques 3D, de prestations associées et de produits dérivés
19DINSI03”
Produits/services: Système de cartographie numérique📦
Brève description:
“Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3 D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par...”
Brève description
Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3 D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par métropole. Il englobe aussi des prestations connexes telles la réalisation de supports numériques de communication, l'acquisition de de prise de vues, ainsi que la mise à disposition d'outils de consultation et de manipulation des maquettes 3D.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Système de cartographie numérique📦
Produits/services supplémentaires: Services de modélisation de projets📦
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3 D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par...”
Description du marché
Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3 D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par métropole. Il englobe aussi des prestations connexes telles la réalisation de supports numériques de communication, l'acquisition de de prise de vues, ainsi que la mise à disposition d'outils de consultation et de manipulation des maquettes 3D.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques et humains affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction une fois 2 ans.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
“Le CA global annuel doit être de 200 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— être en capacité de réaliser des prestations de production de maquettes numériques en 3 dimensions; de même nature et importance; appréciée au regard d'au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— être en capacité de réaliser des prestations de production de maquettes numériques en 3 dimensions; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 4 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent,
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 2 encadrants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La procédure liée à ce marché est l'appel d'offres ouvert. La procédure de mise en concurrence et l'exécution du marché public à attribuer sont soumises aux...”
La procédure liée à ce marché est l'appel d'offres ouvert. La procédure de mise en concurrence et l'exécution du marché public à attribuer sont soumises aux dispositions de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et au Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (DMP). Les critères de jugement des offres et leurs sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation (RC). Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse une fois 2 ans avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et maximum de 240 000 EUR HT sur la durée ferme de 2 ans. Les montants sont identiques pour la période de reconduction. Il est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum. Les bons de commande sont émis sans négociation ni sans remise en concurrence des attributaires. L'acte d'engagement-CCAP indique les modalités de répartition des bons de commande entre attributaires de l'accord-cadre. La consultation est également passée en application de l'article 40 II 2 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans le cadre des marchés publics. Modalités de remise des plis: les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. Les modalités de présentation des offres ainsi que celles relatives à la signature électronique sont détaillées dans le (RC). En application de l'article 45-V du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. L'acheteur prévoit dans l'acte d'engagement-CCAP qu'en cas de groupement conjoint le mandataire soit solidaire des autres cotraitants (art. 45 III DMP). Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-V du décret relatif aux marchés publics). En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir les documents mentionnés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). Comme le permet l'article 49 du décret relatif au marché public, la Métropole de Lyon accepte le dépôt des offres en utilisant un document unique de marché européen (DUME). Précision du I.1) Les questions relatives à la procédure et les offres des candidats ne doivent pas être envoyées à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plate-forme de dématérialisation du Grand Lyon. Précision du VI 1): l'acheteur précise que le marché présente un caractère récurrent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le 31 jour suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 056-129786 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par...”
Brève description
Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par métropole. Il englobe aussi des prestations connexes telles la réalisation de supports numériques de communication, l'acquisition de de prise de vues, ainsi que la mise à disposition d'outils de consultation et de manipulation des maquettes 3D.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par...”
Description du marché
Le marché a pour objet notamment la modélisation numérique 3D de bâtiments, de projets d'aménagement et leur intégration dans les socles 3D fournis par métropole. Il englobe aussi des prestations connexes telles la réalisation de supports numériques de communication, l'acquisition de de prise de vues, ainsi que la mise à disposition d'outils de consultation et de manipulation des maquettes 3D.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit ici d'un accord-cadre à émission de bons de commandes multi attributaires: 3 sociétés ont été attributaires:
— In situa — 59650...”
Informations complémentaires
Il s'agit ici d'un accord-cadre à émission de bons de commandes multi attributaires: 3 sociétés ont été attributaires:
— In situa — 59650 Villeneuve-d'Ascq,
— Pixxim — 13006 Marseille,
— Vectuel — 75012 Paris.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-129786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-413
Titre:
“Réalisation de maquettes numériques 3D, de prestations associées et de produits dérivés”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: In situa
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le 31 jour suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 176-429081 (2019-09-09)