Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries

Noréade

Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société SMET GWT Europe SA

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-01	Avis de marché
2019-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: 19 D 06 SP - LP
Brève description:

Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058838
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que les dépenses annuelles concernant les travaux sont estimées entre 100 000 à 300 000 EUR HT. Ces chiffres ne sont pas contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Aulnoye-Aymeries

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget eau de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GHMbMtzT6X 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade:

2) le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire;

3) offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère 1: valeur technique de l'offre: 60 %,

— critère 2: prix des prestations: 40 %. La valeur technique de l'offre sera appréciée en 4 sous-critères: 30 % pour moyens techniques, 20 % pour l'organisation et moyens humains prévus, 5 % pour les critères environnementaux, 5 % pour le critère sécurité.

4) une annexe au règlement de consultation est jointe au dossier: le candidat est tenu de respecter et d'appliquer les conditions relatives à la remise d'un pli par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Modalités de remise des candidatures et des offres:

5) signature électronique: il sera fait application de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique. Les formats de signature sont Xades, Cades ou Pades tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision nº 2015/1506 de la commission du 8.9.2015;

6) durée du marché: le marché est conclu pour une période de 3 mois maximum à compter de la date indiquée dans le bon de commande. Délai d'intervention: pour l'intervention des travaux, le délai est fixé à 2 mois maximum à la date indiquée dans le bon de commande. Délai de préparation: la période de préparation aura une durée de 1 mois maximum à compter de la date de réception du bon de commande qui prescrira la préparation des travaux. Délai d'exécution des travaux: le délai d'exécution part à compter de la date indiquée dans le cadre du bon de commande. À défaut d'une indication spécifique d'un délai dans le bon de commande, sa durée maximale d'exécution est fixée à 3 mois (Confère art. 12.2 du CCAP);

7) les variantes techniques sont autorisées dans la mesure où elles respectent les exigences du cahier des charges qui prévoient que le forage atteindra une profondeur de 80 m avec un diamètre final permettant la mise en place d'un tubage de diamètre minimum exigé de 380 mm intérieur ainsi que le gravillonnage et les cimentations nécessaires. La technique de forage est laissée au libre choix de l'entreprise. L'entrepreneur pourra ainsi proposer la (ou les) méthode(s) de forage la (ou les) mieux adaptée(s) au contexte géologique et aux objectifs assignés à l'ouvrage. La méthode d'interprétation des essais sera adaptée au contexte hydrogéologique permettant notamment de définir: débit spécifique, transmissivité, emmagasinement, perte de charge, présence de limite étanche ou d'alimentation;

8) visite obligatoire: afin d'adapter leur offre aux conditions dans lesquelles l'installation des équipements ou la prestation de service devra être effectuée, les candidats devront visiter le site dans lequel sera réalisée la prestation de service/les travaux. Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec Mme Ludivine Pickaert par téléphone au +33 320664330 ou par courriel à l'adresse suivante: l.pickaert@noreade.fr pour s'inscrire à la session de visite. Les visites de chacun des candidats seront organisées selon le même protocole, Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats. Le candidat devra joindre impérativement les certificats de visite à son offre sous peine d'exclusion. Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 026-058838 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 320664423 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-511983
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-058838
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché:accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. S'agissant de la durée du marché: le marché est conclu pour une période de 3 mois maximum à compter de la date indiquée dans le bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Nom: Société SMET GWT europe SA
Adresse postale: Division Drilltech Fleurus 22 avenue de Spirou
Commune postale: Fleurus
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Belgique/België 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 209-511983 (2019-10-25)

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